UNIVERSITE DE LUBUMBASHI

FACULTE DE PSYCHOLOGIE ET DES SCIENCES DE L’EDUCATION

Département de Psychologie

1825

RAPPORT DE STAGE EFFECTUÉ A LA DIRECTION GENERALES

DES DOUANES ET ACCISES DGDA

Du 10 Mars Au 10 Avril 2023

Par

MWENZE KABUYA Elie

Année académique 2022-2023

AVANT-PROPOS

Vu que nous sommes à la fin du premièr cycle de nos études universitaires, nous avons l’obligation de passé un stage de professionnalisation à l’endroit qui nous permettrait de palier nos connaissances théoriques à la pratique. Etant saisi par l’aspiration profonde ; celui de récevoir une formation de qualité, c’est dans cette logique que nous avons ciblé cette institution de l’Etat, la direction générale de douane et accises (DGDA), que nous rendon hommage pour nous avoir admis parmis ceux qui ont été chamceux de passer leur stage dans la dite institution.

Comme notre stage vient de prendre fin, je tient a remercier profondement en première position le Dieu de misericord , lui seul qui ma permis d’accéder à sa grâce et a voulu que je passe mon satge à la DGDA/katanga Et par son assistance il nous a conduit du début Jusqu’à la fin de notre stage à lui soit rendu tout honneur. Nous remercions toutes personnes qui onts contribuer à la réussite de notre stage et qui nous ont aider a faciliter notre affectation.

J’adresse mes remerciement à Monsieur le directeur des ressources humaines MATETE MOLELO George d’avoir accepter notre recommandation au sein de la DGDA/Katanga. nos sincères reconnaissances ce dirige également vers nos deux encadreurs : Monsieur KALUMBA KISANGANI Papy et a Monsieur MWAMBA JOHN pour leurs attention, gentillesse et partage des connaissances, instruiction et rigieur pleine d’abnégation du jour le jour durant le temps passer ensemble, grâce a leurs aimabilité j’ai pu m’épanour entièrement dans mes objectifs, ils furent la pièce maitresses durant votre formation, je leur suis sincèrement reconnaissant. ma gratitude va tout droit vers Monsieurr Tshiwewa Nawej ainsi qu’a Madame kisimba bernadette qui m’ont permis de postuler dans cet service publique de l’Etat et trouver ce stage qui ete en conformité avec mes atteint.

INTRODUCTION

C’est avec amour et passion que je effectuer ma troisième année dans la formation en psychologie à la faculté de psychologie et des sciences de l’éducation à l’université de lubumbashi.

Etant donner qu’il est demander a tout étudiant passer un stage de professionnalisation a la fin de chaque cycle, en tenant compte des éxigences de chaque faculté enfin de donner une lumière aux étudiants qui finissent leurs cyccle, c’estvdans cette perspective que l’université en collaboration avec différences milieux professionnels par la voie de ses facultés a pris cette proposition envue d’atteindre cette objctif de familiariser les futures cadre au monde professionnel en conciliant la théorie apprise a la pratique.

Les notions telle que : la Sélectionn professionnel, l’adaptation de l’homme au travail, les conflits professionnels, les accidents du travail, l’orientation professionnel, les stress au travaail, laK sécurité au travail, l’évaluation et la formation, la gestion du changement, la description de la structure et la culture organisationnel etc… ont précéder la motivation sur le choix porter sur cette instituion la DGDA.

A cette effet, notre stage est effectuer à la direction générale de douane et accises, à la sous direction de la brigade lutte contre la fraude plus particulièrement à une inspection bicéphale IAP/ISF : inspection administration et patrimoine et inspection de surveillance des frontières pour la période allant du 10/03/2023 Au 10/04/2023. pendant cette période nous étions focaliser sur les activités administratifs de l’inspection où nous étions affecter. La douane a plusieurs sous-direction dont la brigade lutte contre la fraude les actions de la sous-direction ons comme fondement juridique les textes légaux et réglementaire.

L’ordonnance loi N°10 /002 du 20 Août 2010 portant le CD, L’ordonnance loi N°007/2012 du 21 septembre 2012 portant le code des accises, l’ordonnance loi N 011/46 du 24 janvier 2011 portant mesure des application de l’ordonnance loi N°10/002 du 20 Août 2010 portant le cd, l’arrêté ministérielle N°016/CAB/MIN/FINANCE/2011 du 11 avril 2011 portant mesure des applications de l’ordonnance loi N°10/002 du 20 Août 2010 portant CD, décision N°DG/DGDA/DG/ 2010 /256 du 11 Août 2011 portant mesure des applications de l’ordonnance loi N°10/002 du 20 Août 2010 portant CD, tarifs de droit et taxe a l’importation et a l’exportation, décision N°DG/DGAT/DTRO/DG/2011/186 du 24 décembre 2021 portant mise en fraude de la nomenclature du tarif des droits et taxes a l’importation Institué par l’ordonnance loi N°011/2012 du 21 septembre 2012 instituant un droit de taxe, l’ordonnance loi N°011/2012 du 21 septembre 2012 et a l’exportation. L’ordonnance loi N°012/2012 du 21 septembre 2012.

Je m’interesserai dans un première temps a détailler les principales particularités ensuite ; certaines aspects de DGDA du point de vue objectif organisationnel et fonctionnement, en second lieu je détaillerait les différents activités que j’ai réaliser durant mon stage puis, je donnerais un point de vue personnel sur ce service publique. ce rapport vise donc a éclairer de manière générale la mission actuel de la DGDA/Katanga les techniques qui lui permettent d’attendre ces objectifs au regarde de tout ces qui précède. Notre rapport de stage est subdiviser en deux chapitre hormis l’introduction, le remerciement et la conclusion.

CHAP I. PRESENTATION DE LA DIRECTYION GENERALE DES DOUANES ET

ACCISES/KATANGA

1 1. SITUATION GEOGRAPHIQCUE

La direction générale de douane et accises DGDA/Katanga se trouve prise en sandwich entre la gare centrale de la société nationale de chemin de fer (SNCC), et le marché M’zée laurent désiré kabila au N°1 de l’ Av lumumba Quartier bel air C/ kampemba, ville de lubumbashi, province du haut-katanga République démocratique du congo.

1 2. HISTORIQUE DE LA DGDA

La pratique de la douane ne date d’aujord’huit, elle a été d’usage depuis le temps anciens dans les pays telle que : Egypte, la Grèce antique, , l’inde etc..où le commerce été considérer comme l’activité principale de la population.

La douane avant L’independance :

Lorsque elle a vue le jour dans notre pays la république démocratique du congo, elle consister a mobilisée les recettes pour le compte de l’Etat a travers la percepntion des impots et taxes a l’importation seulment les raisons suivantes ont été a l’origine de l’insrtallation de la douane au congo de l’epoque :

Lutter contre la crise financière
Décourager quelques importation dans le but de protéger la production local avec l’Etat la pratique de la douane c’est élargi jusqu’à conservée également les produits qui fesais objets de l’exploitation.

D’où est venue la douane en ce temps là sur le sol congolais ? Au regard de cette préoccupation, il est neccessaire de noté que la pratique de la douane date de l’époque coloniale où le roi Léopold II avait mis en place un système de perception de droits et taxes et des impots sur le sol congolais envue de ce procurer des ressources nécessaires qui permettrons de résoudre les problèmes de l’Eat indépendant du congo (EIC) en sigle, créa ainsi le droit de sorti des certains produits congolais comme : les caoutchoues, café, cotons etc.. Et ! le premieux droit de taxe fut percu le 19/04/1892 avec un taux de 100% sur l’importtion des armes et des munitions, les pouprès a canaaux, et le cèle iodé, et 6% sur l’importation des autres types des marchaandises , les recettes mobilisée sur le sol congolais été considérer comme des propriétés privée du roi Léopold II qui pouver les utiliser selon son beau-vouloir et le transférer en Belgique où ce trouver la représentation ou le siège de l’administration douanière au règne du roi Léopold II , l’administration douanière ce nommé : << Office douanière coloniale >> ou <<ODC>> en sigle. Pendant cette période tout ce qui été produit au pays ne profiter pas aux congolais, mais plutot aux belges.

La douane après l’indépendance : Après l’accession de notre pays a l’indépendance les dirigeants congolais ont pris la décision et l’engagement de révoir ou d’annuler des certaines disposions douanières de manière a ce que les congolais puissent en tirée profit.

c’est en date du 15 Mai 1979 vu le jour : << l’Office de doune et accises >> (OFIDA), qui a été créé par l’ordonance loi numero 79/114 du 15 Mai 1979 sous forme d’établissement publique rattacher au ministère de finance et la fonction publique.

La douane aujord’huit : L’Office de dousne et acisses fut transformer en direction générale de douane et accices <<DGDA>> en sigle, par le décret N°09/43 du 03 décembre 2009, cette disposition remonte de la loi N°08/007 du 07 juillet 2008 rélatif a la transformation des entreprises commerciales de l’Etat. l’administration douanière a connue plusieurs dénomination dépuis sa création a savoir :
- Office douaniere coloniale ( ODC ) avant l’independance 1892
- Office de douane et accises ( OFIDA) apres l’indepenance 1979
- Direction general de douane et accises (DGDA) En sigle, aujord’huit

2009

Les recettes mobilisée au sein de cette institution permettent a l’Etat congolais de résoudre des problèmes d’ordre : politique administratif, économique et sociale Bref , faire face a la dépense public.

1 3. ORGANISATION ET FONCTIONNEMENT DE LA DGDA

1 3 1 La DGDA au niveau nationale ; Elle est basé à kinshasa gombé, regorgent à son sein un comité de gestion comprenant un directeur générale (DG), secondé par deux adjoints ; l’un charger de l’administration et finance et l’autre des questions techniques, le bureau de coordination entouré des plusieurs services centraux.

ANNEXE N°2 : CADRE ORGANIQUE DE LA DGDAK

STRUCTURE. TYPE D’UNE DIRECTION PROVINCIALE

1 3 2. La DGDA en province : Elle est subdiviser en province douanière en république démocratique du congo , seul la province du Maniema qui ne contient aucune instance douanière au seul motif que celui-ci ce situe à l’nterieur du pays et ne fait pas frontière avec l’exterieur , avec le découpage il y a d’autres provinces qui, certainement ce trouverons dans la même situation que la province du Maniema.

la direction provinciale est diriger par un directeur provinciale entouré des sous-directions et plusieurs inspections.

Ø Objectif de la DGDA :

 La direction generale de douaane et accises a pour objecti de maximisé les recettes pour le compte de l’Etat.

1 3 3 Statut juridique : la direction generale de douane et accises est une institution a caractère économique , administratif et financière dotée de la personnalité civil et juridique, Elle est régi par la loi numero 78/002 du 16 janvier 1978 portant disposition générale applicable aux entreprises publics, les agents sont régi par la convention collectif dans la deuxième édition qui a été publiée le 1 janvier 1949, le fonctionnement quotidien de la DGDA et sa ligne de conduite sont contenues dans un document appeller : << LÉGISLATION DOUANIÈRE >>, qui a été instaurer par le décret du 29 janvier 1949 l’ordonamce numero loi 59/09 du 06 janvier 1939 portant soumission.

1 4 . MISSION DE LA DGDA

La direction générale dedouane et accises a essentiellement pour mission de percevoir les recettes de l’Etat centrée sur les opérations de production des importation et des exportation des produits ( marchandises ), ainsi la douane perçoit les droits de taxes des marchandises lorsqu’il y a production local, importation et exporttion conformément au décret numéro 09/43 du 31 décembre 2009, la DGDA exerce sur toute l’étendue du territoire natinale toutes les missions et prérogatives relative a l’application de législation douanière accissiènnes et autres textes legaux et réglementaires liée a l’importation et a l’exportation ainsi au transit, la DGDA rempli plusieurs mission retenons cinq sur le plan :

Mission Économique ;
Servire d’instruiment économique de L’État et , la facilitation du commerce extérieur l’accompagnement des opérateurs économiques,
Mission fiscal : La DGDA est charger de maximiser les recettes au profit de l’État, c’est la mission principale par la perception des droits et taxes et redevences a caractère douanière et fiscal ainsi que toutes les autres perceptions dus a l’occurrence de l’importation ou de l’exportation des marchandises de toiutes natures, ou du fait des leurs transit ou de sejour en entrepôt douanier ou soit encore la cession des produit d’accises.
Mission sécuritaire : Elle Consiste a la protection de l’espace économique nationale en partuculier a l’application des normes aux frontières enfin de lutter contre l’inflation ainsi la prévention et la recherche de la fraude, la surveillance des frontières nationale et des fabriques des produits soumis au droit d’accises
Mission de protection : Protéger l’industrie de l’État de la concurrence étrangers telle que restreindre l’importation des biens, l’investissement non considérer comme important .
Mission sociale ; contribuer au développement sociale du pays par la mobilisation des recettes qui permettrons a l’État de résoudre des problemes d’ordre social, s’occuper de sont personnels pour le renforcements des capacités du personnels aux techniques modernes au gestion dans le domaine de douane et accises , la DGDA participe aussi a l’exonération de l’importation ou aide humanitaire.

Pour assurer l’accomplissement de sa mission et le bon fonctionnnement , la DGDA à plusieurs travaux qui sont répartie en plusieurs services qui sont inter-liée voir exclusivement dépendant de sorte que la seconde dépend de la précédente comme nous pouvons voir ici, les étapes du dédouanement répartie notament ; La brigade, la prise en charge, la saisie des marchandises , la verification , la recettes , l’entrepot , e guichet unique ,

enfin le dedouanrment cd;une marchandises suit donc un enchainement logique, les document livres sont en serie dependant le suivant depend du precedent.

1.3.3. Procédure de dédouanement

Pour assurer le bon fonctionnement du dédouanement, la DGDA a reparti ses travaux dans plusieurs services qui sont inter liés voir exclusivement dépendants, de sorte que le second dépend du précédent, et les étapes du dédouanement sont logiquement repartis, notamment :

La Brigade :

C’est un corp para-militaire constituer d’un personnel en uniforme, astreint a une formation et a une discipline speciale charger d’apporter sont concour a l’actions du bureaux de douanes, le service de la conduite en douane (il chemine et met dans des entrepôts de la douane, les marchandises).

La Brigade est la police de la douane. C’est elle qui procède à la saisie et au suivi des marchandises permettant ainsi à la douane de lutter contre les pertes et fraudes des marchandises.

La prise en charge :

C’est l’inspection qui s’occupe des marchandises importés, dès leur arrivé à la frontière. Il certifie l’arrivé des marchandises et délivre de ce fait un document appelé manifeste(148), où sont enregistré toutes les informations possibles d’une marchandise (sa nature, sa destination, sa provenance, son poids, le nombre de colis, etc.). La délivrance de ce manifeste déclenche les processus de déclaration de la marchandise par un déclarant.

La saisie de la déclaration :

Elle se fait par un déclarant. Celui-ci saisie les informations concernant la marchandise, notamment la provenance, la nature, le poids, le nombre de colis, le prix CIF, la position tarifaire, etc. en fonction du modèle de déclaration choisie, et procède à l’enregistrement de celle-ci ; et le système lui génère un numéro, et, selon les critères définit par la sélectivité, la déclaration sera orientée vers un circuit parmi les circuits rouge, bleu, jaune, orange et vert ; cote un vérificateur selon l’entrepôt. Le déclarant prendra soin d`ajouter certaines pièces jointes (comme LTA (lettre de transport aérien), BL (bille of lading), la LTR (lettre de transport routier, etc.)

La vérification :

L’inspection de vérification vérifie les déclarations saisies par les déclarants en se référant aux documents joints. Si le constat est bon, le vérificateur de la déclaration établit un certificat de vérification et le chef local oriente le circuit vers le vert, synonyme de validation. Un circuit est un signal qui caractérise l’état d’une déclaration. Lorsque la déclaration semble ne pas être véridique, on procède à une vérification documentaire ou physique. Cela étant dit, il y a deux types de vérifications :

– La vérification documentaire : C’est une vérification qui consiste à
comparer l’exactitude de ce qui se trouve sur les documents accompagnant une marchandise et ce qui a été déclaré.
– La vérification physique : En cas de détection d’anomalie ou de falsification des documents, les vérificateurs procèdent à une vérification physique, une inspection sur le terrain de la marchandise.

La recette :

Lorsque la déclaration est validée, le receveur principal procède à la liquidation et le déclarant ira verser dans une banque partenaire de la douane le montant qui lui a été facturé par la douane. La banque lui remettra la quittance de paiement. Le déclarant revient ainsi à la recette pour enregistrer son numéro de quittance certifiant l’acquittement des frais de la douane. La recette lui livre alors un bon à enlever qui lui permettra de sortir sa marchandise aux entrepôts de la douane.

Les entrepôts :

Un entrepôt est un magasin de la douane, un lieu de dépôt pour les marchandises saisies et en cours de dédouanement. Les entrepôts se différencient sur la nature des marchandises. Lorsque le processus de dédouanement se termine, le déclarant se présente dans l’entrepôt conservant sa marchandise muni de son bon à enlever livré par la recette. L’entrepositaire lui livre le bon de sortie pour enfin retirer sa marchandise, et la Brigade fait la constatation de sortie de la marchandise.

Guichet unique :

Plusieurs services de l’Etat congolais travaillent en collaboration avec la douane. Nous citons par exemple l’OCC, la FPI, la SONAS, le FONER etc. Le service de guichet unique a permis de centraliser tous les frais de l’Etat susceptible d’être

payé pour une marchandise : la TVA, les frais de l’office de contrôle, de la FPI, etc. le déclarant paye une fois pour toute, tous les frais de droit et taxes de différents services de l’Etat, qui ensuite seront repartis en fonction de pourcentage.

La déclaration (ou dédouanement) des marchandises se fait sur base de la nature et la destination. Cela donne lieu à plusieurs modèles de déclaration.

Voici quelques modèles :

Importation définitive : Lorsque la marchandise importée ne peut revenir dans son pays d’origine. Ce sont souvent les marchandises pour la mise en consommation.
Consommation locale accise : Lorsque marchandise est produit et consommé localement.
Enlèvement d’urgence : Lorsque la marchandise doit être libéré très rapidement, sous condition en vue d’une régulation ultérieure. Par exemple les produits importés par des organismes offrant de l’aide (HCR, OMS, etc.).
Transit : Lorsque la marchandise passe dans le territoire d’un autre Etat avant d’atteindre sa destination définitive. Cette marchandise ne paye pas les droits de la douane du pays du transit.
Importation temporaire : Lorsque la marchandise est importée pour un temps seulement et devant retourner dans son pays de provenance.

Le processus de dédouanement ne se fait plus manuellement. La douane a automatisée toute la procédure de dédouanement via son logiciel appelé Sydonia, nom qui signifie « système douanier automatisé »

1.3.4. Le système de dédouanement automatisé ou la douane informatisé.

Le logiciel Sydonia est une application orienté objet (client/serveur) exclusivement utilisé par la DGDA, ayant pour rôle de gérer toutes les procédures douanières (imports et exports), et ceci sur l’échelle nationale. Il fonctionne en module.

La DGDA utilise en ces jours deux versions de Sydonia : le Sydonia++ (ancienne version) et

Sydonia Word (la nouvelle version), celle-ci est la version sur laquelle compte se maintenir la

DGDA.

Tous les partenaires de la douane et les cadres de ses différents services ont un compte Sydonia sans lequel il est impossible de participer dans les processus de dédouanement. Chacun ayant ses propres responsabilités et le niveau de privilège est limité selon le type de compte Sydonia qu’on a. L’adoption de ce système informatisé a permis à la douane d’améliorer considérablement sa façon de travailler, le dédouanement est ainsi devenu très expéditif. Tout ce qui était fait manuellement, est pris en charge par le système informatique.

Les tâches sont effectuées selon les modules, la prise en charge d’une marchandise, la saisie d’une déclaration ou la vérification de celle-ci sont prises en charge par des modules différents de Sydonia. Chaque service de la douane a donc son propre module pour effectuer des tâches spécifiques.

Voici quelques exemples des modules :

Le MODCAR : il permet de contrôler les transferts des marchandises.
Le MODASY : module utilisé pour la prise en charge douanière, constitue une compilation des fonctionnalités d’autres modules tes que le MODCBR, MODCAR,

MODACC.

Le MODSHD : ce module est destiné à la brigade douanière, permet à la brigade de faire sortir la marchandise du dépôt de la douane, après avoir terminé le traitement des déclarations et le payement des droits et taxes.
Le MODCHQC : module de configuration nationale, permet de configurer l’application pour l’adaptation du système aux besoins nationaux ; module technique.
Le MODCBR : module central du fonctionnement de bureau, pour le traitement des déclarations, la saisi de validation, le stockage, l’enregistrement et la liquidation des déclarations ; utilisé par les vérificateurs
Le MODBRK : module destiné aux déclarants et leur permettant d’être connecté au serveur de la douane, pour le dépôt des déclarations.
Le MODACC : module traitant des fonctions de recouvrement des taxes de la comptabilité, et la gestion des comptes de crédits et payement ; utilisé par la Banque.

1.3.4. Dédouanement des marchandises importé

Nous nous contentons ici d’expliquer brièvement le processus de dédouanement des marchandises importées.

La douane est présente dans toutes les frontières et aéroports internationaux, il y a l’inspection de la prise en charge et la Brigade.

Dès l’arrivée de la marchandise à la frontière, la brigade saisie la marchandise, pour faire le constat et le service de la prise en charge livre au déclarant un document : le manifeste, document certifiant l’entrée de la marchandise et qui permettra au déclarant de débuter la déclaration de sa marchandise.

La Brigade conduit la marchandise dans un entrepôt
L’importateur choisie à l’avance une agence en douane, celle-ci lui met à la disposition d’un déclarant et saisie la déclaration. L’agence doit être reconnu et enregistré comme étant partenaire de la douane.
Muni de sa déclaration, le déclarant se présente dans le bureau de vérification pour un examen de la déclaration, ce qui permettra de la valider ou de procéder à une vérification documentaire ou physique. La déclaration n’est validée que s’il se trouve dans le circuit vert (la déclaration est orientée vers le circuit vert pour être liquidée).
Le déclarant se rend dans une banque partenaire de la douane pour s’acquitter des frais. Une quittance de paiement lui sera remise.
Le déclarant se présente au service des recettes avec sa preuve de paiement bancaire. Un bon à enlever lui sera remis synonyme de l’autorisation de retirer la marchandise dans l’entrepôt.
Enfin, le déclarant se présente à l’entrepôt pour retirer sa marchandise, un bon de sortie lui sera remis par l’entrepositaire, ce qui clôture toute la procédure de la déclaration douanière de la marchandise importée.

Le dédouanement d’une marchandise suit donc un enchainement logique, les documents livrés sont en séries et dépendants : le suivant dépend du précédent.

CHAP II DEROULEMENT DU STAGE

Durant notre stage d’un moi effectué à la direction générale de douane et accises DGDA/Katanga à la sous-direction de la brigade lutte contre la fraude plus particulièrement à une inspection bicéphale IAP/ISF, c’est-a-dire : inspection administration et patrimoine et inspection des Surveillance des frontières où nous avons œuvré avec pleine des succès avant d’énumérai differents activités auxquelles nous avons participer avec enthousiasme nous présentons d’abord ci-dessous un plan détailler du fonctinnement des attributions de la sousdirection de la brigade lutte contre la fraude et les inspections proprement dit :

2 1 Presentation de la sous-direction de la brigade lutte contre la fraude

2 1 1.Définition de la brigade : Comme nous l’avons défini ci-haut, la brigade douanière est une unité composer des hommes en uniforme un corps para-millitaire, les personnels sont astreint a une discipline et une formation ainsi la brigade est chager d’assurer la sécurité des installations douanières et autres services dépendant du service de douane , la protection des édifices et autres.

les agents de cette sous-direction son revêtu au moin du grade de ATB-1 aujord’huit ATA-1 qui signifie tout simplement attacher du bureau de première classe , onts prevoit les instruictions a la legistion douanière en leurs qualité d’OPJ. Les brigades sont créé et supprimer par le directeur générale par ( L’article 27 du code de douane, l’article 166-136 du Décret, l’article 1 de la décision N°DGDA/DG/DGA-T/SDBLF/321/2016 Du 29 Avril 2016 portant création des unités des brigades de douane, la direction provinciale du katanga a plusieurs sous-directions que je cite :

La sous-direction de la régulation et facilitation
La sous-diretion de la brigade lutte contre la fraude (SDBLF)
La sous-direction du Guichet unique
La sous-direction des huiles minérales
La sous-direction de Tenke fungurumé
La sous-direction de kolwezi
La sous-directtion Aero lwano
La sous-direction de kasumbalesa wisky
La sous-direction de kalemie
La sous-direction de produits pétroliers

Cependant nous nous concentrerons plus particulièrement à la sous-direction de la brigade lutte contre la fraude qui est rattacher à la sous-diection du Guichet unique via leurs attributions commun.

Attribution de la sous-direction de la brigade lutte contre la fraude : Elle a dans ces attribution traditionnelle d’assurer la sécurité des installations douanières et autres services dépendant du service de la douane ainsi que la protection des édifices et autres services , elle est a son tour subdiviser en differents inspections.

2 1 2. Mission de la sous-direction de la brigade lutte contre la fraude: la brigade a pour mission principale ;

La surveillance des frontières la prévention et la recherche de la fraude

Elle a des mivssions secondaire qui sont :

La securisation des installations douanieres,
La protection des édifices
La protection des patrimoines

Par sa mission pricipale celui de Surveiller les frontières elle consiste a contrôler toutes les entres et les sorties sur le territoire nationale du pays du fait que chaque brigadier doit apporter sont concour a l’action du bureau de douane.

Nous nous occuperons a donner plus des detail seulment pour l’inspection administration et patrimoine IAP, aussi pour l’inpecction de surveillance des frontières ISF, Les inspections ou nous avons effectué notre stage de professionnalisation

ü IAP : C’est l’inspection qui est charger en dehors de ces tâches consacré par le cadre organique du suivi des entrepôts privé du type B qui sont rattacher au bureau de douane le l’EP ville de lubumbashi , cette dispositon de service de brigade, ces entrepots ont été presenter ci-haut en ullistration.

s’agissent de ces tâches traditonnelle, il sied de faire une mise au point sur la gestion des moyens matériels mise en la disposition de la brigade lutte contre la fraude.

 Attribution de l’IAP : Contrôle et suivi très régulier des differents patrimoines de la DGDA/katanga

Les Patrimoines mobiliers, immobilièrs, matériels et foncciers de la DGDA/KATANGA

Patrimoine mobiliers : charoi automobiles

Nombre
Marque
Assurence ;
- en cours d’expiration
- expirer
Accidenter
Designation par service « Designation par pesonnaliter
Etats et autres…

2 Prendre connaissance des entrepôts privé du type B (Fictif) de l’EP ville et des magasins rattacher à l’EP ville bureau du guichet unique lubumbadshi.

A noter que le bureau de l’IAP à comme code 701-B.

ü ISF ; C’est l’inspection de la surveillance des frontières consacré par le cadre organique a la gestion et suivi régulier des entrepôts, magasins rattacher au bureau de douane de lubumbashi ville socodam, trede service, nick irnternationale

 Attribution : l’inspection de surveillance des frontières intervient dans la gestion et suivi régulier des entrepôts, magasins.

Dans l’administration et patrimoine de la SDBLF. Suivi et gestiion régulier des magassins rattacher a l’EP ville il sied de noter que, il y a une connexité entre IAP et ISF. Et ! les magasins du bureau de douane de l’EP ville ne sont pas a confrondre avec les entrepôts privé du bureau de douane de lubumbashi vile, Dans les magasins du bureau sous examens la douane est établi dans les magasins avec tout ces services notament ; l’inspection du magaasin, diriger par un inspecteur du magasin chef local de ce magasin, un service de la prise en charge dont le chef sont des controleurs un autres service signaler est celui de la recette avec comme chef un receveur et un service de la brigade.

2 2 travaux realiser ou activites effectuer

Durant notre stage d’un moi effectué à la direction générale de douane et accises DGDA/ Katanga a la sous-direction de la brigade lutte contre la fraude precisedment à une inspection bicéphale IAP/ISF. Nous avons effectuer trois grandes activités principale à savoir :

le prélèvement de la sittuation journalière de parking , véhicules sous les aires doubiers au bureau de douane de l’EP ville
Des visites et décentes dans les entrepôts privé du type B
Les contrôle régulier et la gestion ainsi que le suivi des differents patrimoines de la DGDA/Katanga ainsi que les activités adminisstratifs des deux inspections.

ces activites consister a :

 le prélèvement de la situation journalière de parking, il été question d’identifier chaque jour les véhicules sous douane c’est-a-dire ; celle qui sont sur les aires de dédouanement les éléments qui été prise en considération été les suivants : ü Numero matricule du vehicule

Couleur
Condictionnement
Date
Marque du vehicule
Puis les observations

le numéro matricule nous permettait a identifier les véhicules sous douane , la couleur également permettait de repérer rapidement les véhicules sous douane avant même de vérifier sont numero matricule et aussi le distenguer des autres et les numero matricule été prise selon l’ordre de positionnements ce qui ne permettent pas de repérer la voiture rapidement, le condictionnement consister à savoir dans quel état se trouve le véhicule sous douane, saisie ou en attente du dedounement ? la date permettait de ce refferer le jour ou ces véhicule est entrée au bureau de douane , les observations consister à faire une analyse de ces véhicules en aire douanier.

k b) les activités de l’entrepôt privee avait pour but d’identifier la marchandises entreposer des operation telle que; l’inventorie, l’allumage, l’étiquetage ont été réaliser tout au long de ces décentes dans les entrepôts ons fesais l’inventaire de tout les marchandises entreposée puis nous posons sur ceux les etiqutes kaqui posseder des informations sur cette marchandises

c) les contrôle régulière et la gestion et suivi des patrimoines de la DGDA consister a : gérer les matériels , immobiliers , matériels , fonciers de la DGDA bref, ce qu’ il possède en terme des biens les activités suivant ; ont été censer faire l’inventaire des biens mobiliers que possède la sous-direction de la brigade lutte contre la fraude SDBLF, identifier les charois automobiles ; voiture, moto etc.. combien des véhicules ? combien des motos qui est à la disposition de la brigade , puis nous avons identifier dans quel état ce trouve ces véhicules et motos voir camion , s’il sont en bonne état nous fesions un rapport possitive , s’il ce trouve en mauvaise etat nous fesions un rapport négative en disant que à la direction qu’il faut forcement remplacer pour des raisons de sécurité et de bon déroulement du travail, la DGDA /katanga possède également plusieurs biens matériels et foncier que nous avons inventorier également a ce niveau nous fesion un rapport a la direction pour le remplacement de ces biens , matériels dans les differents bureau de douane pour les même raison celui de la sécurité et du bon déroulement du travail également aux biens foncier dont la DGDA possède.

Les activités adminitratifs consistait a mettre en place plusieurs dispositions, Et ! a faire les contrôle régulier.

2 3 Observation et remarque

Nous consacrons cette partie aux remarques que nous faisons à la Direction Générale des Douanes et Accises, tout en ciblant de façon accentuée la sous-direction de la brigade de lutte contre la fraude où sais deroulé notre stage ; ensuite nous proposerons quelques suggestions en vue de porter quelques améliorations à l’entreprise, en particulier à l’inspection administration et patrimoine ainsi a l’inspection de surveillance des frontières.

Concrètement, le service de la brigade lutte contre la fraude de la douane est le seul service qui vient a l’appuie dans la lutte contre la fraude dans l’entreprise et en même temps incontournable par rapport aux autres services douaniers, il est à nos yeux le moteur du fonctionnement du système douanier actuellement, car nous rappelons que la Direction Générale des Douane et Accises ne peut pas atteindre sont objectif de maximisé les recettes sans les services qu’offrent la brigade.

La relation a la tâche les conditions de travail (l’environnement physique), la conception des poste de dépense physique et mentale, sont des facteurs préoccupante que nous avons remarqué également le risques professionnels, les accident du travail qui nous ramène a la question de la sécurité au travail ;

Il y a manque des chauffeur a la sous-directions ce qui amène certainement d’autres tâches à se finaliser à un temps plus que prévu. Puisque les mêmes exécutants sont çà et là…D’où l’on cherchera a répondre a la question de QQQCP, qui fais quoi, quand et comment où et pourquoi ?

un décombre des matériels informatiques et du bureau hors usages. A l’intérieur du première local, le vieillissement des meubles du bureau, l’insuffisance de l’espace pour accueillir un. grand nombre de personne ;

2 4. Suggestions

Nous avons soulevés quelques points négatifs que nous avons pu constater au cours de notre stage dans la Direction des Douanes et Accises, certains sont à corriger assez rapidement pour perfectionner le fonctionnement de l’entreprise. Nous ne partirons pas tout en laissant aux experts de l’entreprise toute l’entière responsabilité de résoudre les problèmes que nous avons soulevés. Ainsi, nous leur suggérons quelques solutions élémentaires pouvant leurs servir de point de départ dans la quête des solutions de dites problèmes ;

Les responsables de la Direction Générale des Douanes et Accises particulièrement celui de la brigade lutte cotre la fraude doivent accorder une attention plus qu’ordinaire aux travail acharné qu’effectue les agents des cette inspection bicéphale au sein de l’entreprise. Ils doivent lutter contre toutes les pratiques pouvant ralentir les travaux en cours d’exécution ou distraire les exécutants. Car le service de l’administration demande beaucoup des concentration pour diminuer le risque de commettre des erreurs a tout moment, nous le rappelons aux dirigeants qui assure le bon fonctionnement de l’entreprise. De ce fait, il faut :

Engager des chauffeur a l’inspection administration et patrimoine et a l’inspection de surveillance des frontières pour facilité l’élan du travail ;

Écuter les tâches selon leur priorité… faire exécuter une tâche puis une autre selon que l’exécution du premier soit terminée ;

Sensibiliser les membres de différents services sur la bonne gérance et la bonne utilisation des certains matériels ou mobilier implantés dans leur bureau ; ceci pour réduire la sollicitation continuelle de l’inspection en charge de les gérés ;

Aménager le local , créer un local à l’écart pouvant servir d’endroit de stockage des matériels hors usage ;

Une attention des hauts responsables sur les stagiaires incitera une motivation et la sensation de considération à ceux-ci. Car les stagiaires, non seulement ils apprennent, mais ils aident aussi l’entreprise.

Engagé un psychogue du travail et celui-ci peut être rattacher a la direction des ressources humaines pour faire des études sur les processus de l’homme au travail saisir l’information son traitement ils peut traité également toutes les activités accompagnant la réalisation des tâches, il peut s’occuper des études astreintes qui renvoient au coût du travail pour l’homme (stress, fatigue, insécurité), il peut aussi faire des études sur l’aménagement technique au sein de l’entreprise.

CONCLUSION

Une théorie sans la pratique et veine, J’ai ainsi effectué mon stage de professionnalisation pour le fin de première cycle en psychologie au sein de la Direction Générale des Douanes et Accises/Katanga. Ce stage a été très fructueux pour moi, car il m’a permis de découvrir dans une grande envergure l’apport de psychologue dans le domaine du travail dans le secteur douanier, ses acteurs, ses exigences etc… ce qui m’a permis de participer effectivement dans ses enjeux par la pratique, que j’ai particulièrement beaucoup appréciée. et aimer.

Chacune des tâches, profitables dans le bon fonctionnement de l’entreprise, ont été inscrite dans le cadre de perfectionner celui-ci, plus justement en mettant en avant les différents domaines de la psychologie du travail et des organisations des entreprises, comme le service de sélection professionnel, orientation professionnel, gestion du changement la relation a l’organisation, le travail en équipe, la gestion des conflits professionnel, la sécurité au travail, le stress au travail, la motivation du personnel la relation a la tâche etc.. Je garde une satisfaction immense de ce stage. Il constitue dorénavant une expérience professionnelle enrichissante et prometteuse pour mon avenir. Cette expérience en entreprise m’a offert un excellent élan dans mon adhésion dans le monde professionnel ; elle est conforme à mon désir d’exercer dans le futur le métier du psychologue dans des entreprises.

Enfin, je tiens à réexprimer ma satisfaction d’avoir passé mon stage au sein de la Direction Générale des Douanes et Accises, un stage qui a été plus pratique que théorique dans les travaux réalisés.

ELIE MWENZE Kabuya. L’avenir nous dira plus !

Table des matières

AUTOBIOGRAPHIE ELIE MWENZE KABUYA ………………………………………………………………. 1

AVANT-PROPOS ………………………………………………………………………………………………………………………….. 4

INTRODUCTION ……………………………………………………………………………………………………………………… 5

CHAP I. PRESENTATION DE LA DIRECTYION GENERALE DES DOUANES ET

ACCISES/KATANGA ……………………………………………………………………………………………………………….. 7

1 2. HISTORIQUE DE LA DGDA …………………………………………………………………………………………………. 7 a) La douane avant L’independance : …………………………………………………………………………………………. 7

La douane après l’indépendance : ………………………………………………………………………………………….. 8
La douane aujord’huit :: ………………………………………………………………………………………………………… 8

ORGANISATION ET FONCTIONNEMENT DE LA DGDA …………………………………………………… 9
- 3 1 La DGDA au niveau nationale ; . ……………………………………………………………………………………….. 9

ANNEXE N°2 : CADRE ORGANIQUE DE LA DGDAK ………………………………………………………………… 10

STRUCTURE. TYPE D’UNE DIRECTION PROVINCIALE ……………………………………………………….. 10

1 3 2. La DGDA en province :. ………………………………………………………………………………………………….. 12

Ø Objectif de la DGDA : ………………………………………………………………………………………………………. 12 1 3 3 Statut juridique : …………………………………………………………………………………………………………….. 12

Mission Économique ; ………………………………………………………………………………………………………… 13
Servire d’instruiment économique ………………………………………………………………………………………… 13
Mission fiscal : La DGDA ………………………………………………………………………………………………….. 13
Mission sécuritaire : …………………………………………………………………………………………………………… 13
Mission sociale …………………………………………………………………………………………………………………. 13
- Procédure de dédouanement …………………………………………………………………………………………… 14
- Le système de dédouanement automatisé ou la douane informatisé. ………………………………….. 17

1.3.4. Dédouanement des marchandises importé ……………………………………………………………………….. 18

CHAP II DEROULEMENT DU STAGE ………………………………………………………………………………….. 20

1 Presentation de la sous-direction de la brigade lutte contre la fraude ……………………………………….. 20
- 1 1.Définition de la brigade : ……………………………………………………………………………………………………. 20

2 1 2. Mission de la sous-direction de la brigade lutte contre la fraude:……………………………………… 21

IAP : ………………………………………………………………………………………………………………………………… 22
ISF ; ………………………………………………………………………………………………………………………………… 23

2 2 travaux realiser ou activites effectuer ………………………………………………………………………………….. 23

2 3 Observation et remarque ……………………………………………………………………………………………………….. 25

2 4. Suggestions ………………………………………………………………………………………………………………………… 25

CONCLUSION ……………………………………………………………………………………………………………………….. 27

AUTOBIOGRAPHIE ELIE MWENZE KABUYA

MWENZE KABUYA Elie de son vrai nom, il est fils d’une mère congolaise et d’un père congolais ; Maman kisimba Bernadette et Papa Sylvain Ntambo, il est Née à Lubumbashi le 01 Janvier 1998 , issue d’une famille nombreuse dont il à des frères et des sœurs

uterins et sublings, un jeune homme très peerspicace et audacieux, il à effectué ces études Primaires au collège Cité de l’esperance et a obtenu son certificat de fin d’étude Primaire en 2012 à la dite école Et, a poursuivi ces études des humanité et a obtenu son Diplôme d’Etat à l’année scolaire 2019-2020 A l’institut les Charitables dans l’option humanité Pédagogique et, poursuivant ces études superieur et universitaire à l’université de Lubumbashi RD congo, il est détenteur d’un titre de Gradué en Psychologie obtenu en 2023 Et, actuellement au point d’obtenir son Grade de licenciée en Psuchologie. Un jeune pleine des competences et d’initiatives, il joue plusieurs rôle en son actif ; il est l’actuel Président de l’association des Psychologues d’Afrique ( APSYQUE en sycle crée à la faculté de Psychologie et des Sciences de l’Education à l’université de lubumbashi RDC), il est l’actuel secretaire Générale de la jeunesse de la provice du haut-katanga du mouvement Lumumbiste unifié, il est Maitre des conférences, organisateur des évennements, Presentateur d’une et/ou des Emissions Radio ; Technicité Motivationnelle, créateur de l’espace Citadelle du savoir etc…, A travailler dans les entreprises dans son jeune-age. Un jeune pleine des réflexions et d’idées, il est auteur et co-auteur des plusieurs ouvrages , révues scientifiques, brochures romans entre autres ; l’ ouvrage « Chaque jour est une question , les enjeux de l’orientation universitaire, 52 sujets de recherche , thèmes de l’environnement, Etc… Un jeune issue d’une famille chretienne, il est actuel Président du département d’interpretation, chantre, modérateur, Evangeliste. Tenant de plusieurs projets scientifiques, Un jeune avec plusieurs qualités ; C’est un féderaliste, un unificateur, polyvalent, ambitieux, perspicace Bref, il à beaucoup des capacités d’adaptation.

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RAPPORT DE STAGE EFFECTUÉ A LA DIRECTION GENERALES DES DOUANES ET ACCISES DGDA Du 10 Mars Au 10 Avril 2023