Propriété intellectuelle et droits d’auteur :  Le livre Brevets en droit congolais de Roger Eale  porté sur les fonts baptismaux à Kinshasa

Le Cabinet Mavinga Declerc et partners, a organisé, le vendredi 28 mars 2025, au CEPAS, à Kinshasa, le vernissage de l’ouvrage intitulé Brevets en droit congolais, recherche d’informations et systèmes juridiques de leur protection, de Maître Roger Eale M’pakama.

L’évènement qui a connu la présence des avocats, des magistrats ou autres invités et membres de famille, s’est déroulé dans une ambiance cordiale et simple.

Quatre étapes majeures ont constitué la charpente de la cérémonie, notamment, la présentation de l’auteur et de l’ouvrage, le mot de l’auteur ou encore le vernissage du livre.

Présentation de l’auteur et  son mot de circonstance…

Roger Eale M’pakama est licencié en droit de l’Université de Kinshasa, marié et père de trois enfants. Kinois de naissance, Roger Eale est avocat au barreau de Kinshasa/Gombe depuis le 26 février 2002.

Du haut de ses 23 ans d’exercice de la profession d’avocat, maître Roger Eale du cabinet Mavinga Declerc et partners, est expert en droit de la propriété intellectuelle, de l’intelligence artificielle, du droit foncier ainsi que du droit social.

Passionné de l’écriture, ce professionnel de droit est un fervent chrétien. Il a à son actif deux ouvrages déjà publiés et six autres  prêts à paraître.

Dans son mot en tant qu’auteur du livre Brevets en droit congolais, recherche d’informations et systèmes juridiques de leur protection, maître Roger Eale s’est résolu en premier lieu de remercier l’auteur de la vie, le Seigneur Jésus-Christ, la source de toute inspiration, à l’en croire, sans oublier son épouse Rachel Ngatshi et ses enfants pour leur soutien indéfectible à son égard.

À propos de son ouvrage, l’auteur a saisi l’occasion pour lancer un appel pressant aux pouvoirs publics en vue d’organiser le secteur de la propriété intellectuelle par la mise en place d’une Haute Autorité de la Propriété Intellectuelle. Et de modifier impérativement l’alinéa 2 de l’article 46 de la constitution à la lumière de son insuffisance, car, stipulant que ‘’Les droits d’auteur et de propriété intellectuelle sont garanties et protégés par la loi’’.

Pour lui, cette disposition constitutionnelle qui nécessite une retouche, doit être, plutôt, comme suit : ‘’Les droits d’auteurs et de propriété industrielle sont garanties et protégés par des lois’’ ou simplement ‘’Le droit de la propriété intellectuelle est garantie et protégée par les lois’’.

Roger Eale a refermé son speech en mettant en exergue deux de ses prochains ouvrages qui attendent la publication, en l’occurrence, Intelligence artificielle en RDC, mythes ou réalités ?  et  Droit congolais de la propriété industrielle : regard historique sur le cadre légal et les perspectives de la loi nouvelle.

Économie de l’ouvrage  et  l’étape de son vernissage…

Le livre Brevets en droit congolais, recherche d’informations et systèmes juridiques de leur protection, conçu et rédigé par Roger Eale, a été préfacé par le bâtonnier national Michel Shebele Makoba.

Cet ouvrage de 254 pages publié en août 2023 aux éditions Academia à Louvain-la-Neuve en Belgique, a deux parties qui sont : Recherche d’informations en droit congolais et dans le système international de protection, et Les systèmes juridiques de protection des brevets.

La première partie ayant cinq chapitres, table sur les considérations juridiques sur le brevet d’invention au chapitre 1.

L’auteur parle à ce niveau, de l’ère industrielle, de ce qui se faisait en France pour encourager les inventeurs et de l’utilité du brevet à l’époque contemporaine.

Il poursuit en évoquant l’impact du brevet d’invention citant à titre d’exemple l’étude de Mabrouki Mohamed, qui, entre 1990 et 2010, a mis l’accent sur le nombre des brevets déposés aux États-Unis et en Europe, de manière exponentielle, bien entendu.

En guise des retombées, il en résulte selon l’auteur, que les demandes et les délivrances des brevets prêtent mains fortes aux économies des pays développés.

Quant à la deuxième partie, elle contient deux chapitres. L’un des points abordés au chapitre 1 intitulé Accès à l’information d’un brevet d’invention tombé dans le domaine public, est celui de savoir, comment un innovateur ou inventeur peut accéder aux informations payantes d’un brevet. L’écrivain soutient que l’innovateur a accès aux informations technologiques moyennant un prix fixé par le titulaire du brevet ou des brevets.

En définitive, l’ouvrage de  Roger Eale accorde aux différents innovateurs ou inventeurs la possibilité de pouvoir effectuer la recherche d’informations en matière des brevets selon les techniques et stratégies  indiquées.

Cerise sur le gâteau, la dernière étape de la cérémonie, a été le vernissage de l’ouvrage par Maître Justin Moanda Lumeka, mentor de l’écrivain Roger Eale.

Sans autre forme de procès, le chevronné Justin Moanda a béni le livre, ouvrant du coup les écluses afin qu’il traverse les frontières et abreuve les inconditionnels de la science. Bon vent à l’ouvrage de maître  Roger Eale, a-t-il conclu.

Alain-Prince Eale