IMPACT DES DENREES ALIMENTAIRES IMPORTEES SUR LE MARCHE LOCAL (CAS DE LA VILLE DE LUBUMBASHI)

UNIVERSITE DE LUBUMBASHI

FACULTE DES SCIENCES ECONOMIQUES ET DE GESTION

Département d’économie générale

BP. 1825

 

 

 

 

IMPACT DES DENREES ALIMENTAIRES IMPORTEES SUR LE MARCHE

LOCAL (CAS DE LA VILLE DE LUBUMBASHI)

 

 

 

                                                                                              Par NGOY KALALA Gaston

Travail de fin de cycle présenté en vue de l’obtention de diplôme de graduat

                                                                                            Directeur : Professeur Emile Mota

 

 

 

 

 

 

Année académique 2019-2020        

 

EPIGRAPHE

« Labourage et pâturage sont les deux mamelles dont la France est alimentée. »

SULLY

« Comparez le gain des ouvriers qui fabriquent les ouvrages d’industrie à celui des ouvriers que le laboureur emploie à la culture de la terre, vous trouverez que le gain de part et d’autre se borne à la subsistance de ces ouvriers, que ce gain n’est pas une augmentation de

richesses, et que la valeur des ouvrages d’industrie est proportionnée à la valeur même de la

subsistance que les ouvriers et les marchands consomment. Ainsi l’artisan détruit autant en

subsistance qu’il produit par son travail. »

François QUESNAY

« La production agricole est la seule source de richesses, les autres activités n’étant vouées qu’à la transformation de cette richesse première. »

Les physiocrates

« L’achat et la vente furent instaurés pour le bien commun de deux parties, car chacun a

besoin des produits de l’autre et vice-versa. »

Thomas d’Aquin

 

DEDICACE

Je dédie ce travail qui est le fruit d’une grande aventure intellectuelle à toute la

communauté scientifique enthousiasmée par la volonté d’apprendre et de murir la connaissance, à ma famille scientifique, à mes parents ; mes frères et sœurs.

A tous mes proches et à tous mes amis.

 

REMERCIEMENTS

Il serait ingrat de notre part de ne pas remercier la personne qui m’as encadrée

et accompagnée durant ce parcours de recherche. Cependant, je tiens à adresser mes sincères remerciements au professeur EMILE MOTA, mon Directeur de recherche pour m’avoir confié ce projet d’étude et guidé dans son élaboration. Je lui suis très reconnaissant pour le temps qu’il m’a offert, pour ses précieux conseils et l’aide qu’il m’a apportée durant cette recherche.

Aussi, je tiens à remercier toute personne qui a pu m’apporter et compléter

dans toute insuffisance ou lacune scientifique que j’avais au cours de l’élaboration du dit travail.

Pour finir, je remercie ma famille proche qui m’a soutenue et encouragée tout

au long de mes études et essentiellement lors de ce travail de recherche.

 

 

NGOY KALALA Gaston

LISTE DES ABREVIATIONS ET SIGLES

BCC : Banque Centrale du Congo

BPI : Bonnes pratiques d’importation

CAC : Commission du codex Alimentarius

DGDA : Direction Générale des Douanes et d’Accises

FAO : Organisation des nations Unies pour l’alimentation et l’agriculture

FMI : Fonds monétaire international

INFOSAN : Réseau international des autorités de sécurité sanitaire des aliments

OCC : Office Congolais de contrôle

OMS : Organisation mondiale de la santé

PED : Pays en développement

RDC : République Démocratique du Congo

RN5 : route nationale n°5

UE : Union Européenne

 

LISTE DES TABLEAUX

Tableau 1 : la population par entité en 2019…………………………………….………..28

Tableau 2 : données des importations des denrées alimentaires en 2015…………………31

Tableau 3 : données des importations des denrées alimentaires en 2016…………………32

Tableau 4 : données des importations des denrées alimentaires en 2017…………………33

Tableau 5 : données des importations des denrées alimentaires en 2018………………….34

Tableau 6 : données des importations des denrées alimentaires en 2019…………………35

Tableau 7 : Présentation générale par année des importations des denrées alimentaires

…………………………………………………………………………………………….37

 

 

 

 

1. INTRODUCTION GENERALE

1.1 Présentation du sujet

Généralement, les importations sont représentées par l’ensemble des biens et

services crées par les partenaires étrangers (le monde extérieur) afin de les ramener dans le pays où les ménages ou soit les résidents en ont besoins.

Habituellement, les pays qui font recourt aux importations sont stratégiquement

non compétitifs sur le marché international et cela se justifie par le simple fait que les marchés de ces pays ne produisent presque rien pour subvenir à leur besoins internes (besoins d’autoconsommation). Ils font recours à ces opérations d’import sans pour autant limiter les risques que celles-ci peuvent leur apporter au sein de leurs économies du marché.

Contrairement à ces opérations d’importations, une autre opération du

commerce international (marché international) est celle des exportations. Les exportations sont des richesses nationales, tout au moins, une partie cédée à l’étranger par les résidents nationaux aux résidents hors pays (Albert Martini, Techniques de commerce international,

Edition Dunod 2017). Et l’ensemble des biens importés et exportés comprend des matières premières, des produits agricoles, des articles industriels finis ou semi-finis (produits finis ou semi-finis, prestation des services sous formes de fret).

Il nous est évident que ces deux opérations créent le commerce international et

ce dernier permet les échanges entre les marchés locaux des produits cités ci-dessus. Il peut se faire que certains de ces pays en demeurent compétitifs ou non. Et cela dépendras de leur politique économique de production. Ainsi, il est vrai que les économies des pays du sud appelés communément les pays en développement(PED) dépendent en grande partie des économies des marchés étrangers dont notamment les pays de l’Europe et de l’Asie qui leur assurent l’approvisionnement en produits finis et alimentaires et cela se concrétise en Asie par le pays comme la chine dont certains Etats de PED dépendent presqu’entièrement d’elle( Kamba Kibashi, Impact du commerce international sur le développement économique de la RDC, ISSN 1898-5084 ; 2016).

C’est dans le même ordre d’idées que nous pouvons dire que l’économie

congolaise a été affectée par la baisse du cours de ses principaux produits d’exportation, ainsi que la détérioration de la situation sécuritaire et humanitaire dans plusieurs régions du pays. Après un recul marqué à 2,4 % en 2016, le taux de croissance du PIB est reparti légèrement à la hausse à la faveur de la remontée des prix des matières premières. Dans un contexte marqué par la persistance de la crise sécuritaire et humanitaire, le taux de croissance devrait atteindre 3,2 % en 2017 et 4,4 % en 2018. Ces taux restent toutefois inferieurs à la moyenne de 7,8 % réalisée entre 2011 et 2015(Commission économique pour l’Afrique, Addis-Abeba 2017 ; profil de la RDC).

La RDC a connu une forte poussée inflationniste en 2016 et 2017. Le taux

d’inflation a atteint 46,8 % en 2017, contre 25 % en 2016 et 1 % en moyenne au cours des trois années précédentes. Le Franc Congolais s’est déprécié de près de 24 % en 2016 puis à nouveau en 2017. Pour restaurer la stabilité macro-économique, les coefficients de réserves obligatoires sur les dépôts en devises ont été relevés et le taux directeur a été revu à la hausse, passant de 7 % à 20 % sur une période de 18 mois. En Outre, le pays a connu une fuite des devises lamentable qui est justifiée par ses opérations d’importations (Commission économique pour l’Afrique, Addis-Abeba 2017 ; profil de la RDC).

Sur le marché international, les exportations des PED sont surtout caractérisées

par une forte concentration des matières premières (secteur primaire) quand bien même les cours de ces matières sont en baisse. Ces exportations se concentrent en grande partie par les produits miniers et en très petite concentration des produits de l’agriculture de plantation laquelle diminue sensiblement depuis l’acquisition à l’indépendance des PED (Tollens, 2004.pp. 56-57). Les PED dépendent également de l’étranger même pour leur approvisionnement en biens d’équipement, les produits agricoles, les engrais, les produits manufacturés, ce qui veut dire que ces pays doivent nécessairement recourir aux biens importés pour subvenir à leur besoin de consommation car les PED demeurent davantage moins compétitifs sur le marché international que leurs marchés locaux en ce sens que leurs productions ne suffisent qu’à la consommation de leurs ménages (marchés locaux). Ils ne parviennent pas à être compétitifs du fait qu’ils ne produisent que pour l’autoconsommation et cela leur rend incapables d’avoir des surplus pouvant leur permettre à faire face à leur transformation et aux exportations y afférentes (Marcel Kamba-Kibatshi, impact du commerce international sur le développement économique de la République Démocratique du Congo, ISSN 1898-5084 ; 2016).

Il devient plus évident de constater que ces marchés se trouvent également

concurrencés par les produits agricoles à bas prix venant de l’étranger et cette réalité handicape l’équilibre macro-économique qui rend les économies des marchés des PED continuellement vulnérables aux chocs extérieurs (Marcel Kamba-Kibatshi, impact du commerce international sur le développement économique de la République Démocratique du Congo, ISSN 1898-5084 ; 2016).

Notre dissertation serra focalisée sur l’impact (effets) des produits alimentaires

importés sur le marché local. C’est ainsi, nous avons mis un trait particulier et une grande attention sur les importations des Pays en développement en vue de connaitre les avantages et (les inconvénients qu’elles peuvent amener dans les économies des marchés de ces pays. Le docteur Marcel Kamba-Kibatshi nous a fait savoir que les importations sont avantageuses du fait qu’elles fournissent au sein des marchés des PED des produits à des prix abordables contrairement aux prix des produits locaux. Ce dernier nous a fait savoir également que les importations constituent un vice pour ces pays par le fait qu’elles rendent les PED paresseux et dépendants des pays plus compétitifs sur le marché et savoir pourquoi les opérations d’importations alimentaires ne font qu’augmenter dans la ville.

1.2 Phénomène observé

Depuis une période donnée, nous avons eu à constater que la ville de Lubumbashi vit essentiellement grâce aux produits  alimentaires issus de l’importation notamment les préparations alimentaires, les poissons chinchards, les poulets abattus, les cuisses de poulets, les sardines à huile, l’huile végétale, la farine de maïs, la farine de froments, les tomates en boite, le riz, les boissons gazeuses, les fruits, le sucre, les spaghettis, les biscuits, les tilapias, les mayonnaises, les laits et crèmes de laits ainsi que les margarines. Ce qui classe son marché local parmi les économies des marchés dépendants de l’extérieur (ses partenaires commerciaux) et cela n’assure pas son autosuffisance en ce qui concerne son affectation des produits locaux aux ménages (consommateurs).

1.3 Question de départ

Notre question de départ se résume en ceci : pourquoi dit-on que la ville de Lubumbashi doit recourir aux importations des denrées alimentaires pour satisfaire ses besoins ?

1.4 Revue de la littérature

A ce sujet, plusieurs études ont été déjà faites dans le temps, nous ne sommes

pas les premiers à faire ces études. Raison pour laquelle Pascal Sem Mbimbi et Annie

Cornet ont soulignés dans leur ouvrage des Méthodes de recherche en sciences économiques et de gestion que la revue de littérature nous permet de sélectionner les écrits qui nous ont précédés dans la littérature et qui traitent de notre problème de recherche ou de la question de départ (Pascal Sem mbimbi and Annie Cornet, Méthodes de recherche en sciences économiques et de gestion, Editions universitaires européennes, 2018).

Ceci étant dit, le docteur Marcel Kamba kibatshi, dans son ouvrage : impact du commerce international sur le développement économique de la République Démocratique du Congo, mentionne que les pays en développement dépendent en grande partie de la production alimentaire des pays ayant une grande compétitivité sur le marché international. En effet, ces économies étrangères demeurent les seuls fournisseurs des

PED en biens d’équipement et en produits alimentaires (Kamba Kibashi, impact du commerce international sur le développement économique de la RDC, ISSN 1898-5084 ; 2016)

Dans le même ordre d’idées, Bakumanya souligne dans le journal le

potentiel « gros risque de rater le marché sud-Africain » que l’évolution des exportations congolaises se distinguent de celles de la plupart des pays moins avancés en ce qu’elles sont plus diversifiées tant bien en matières premières qu’en produits semi-finis. Cet avantage met la République Démocratique du Congo à l’abri des brusques variations des recettes propres à un seul produit. Ce qui veut dire que les importations de la RDC sont concentrées sur les produits finis et alimentaires industriels obtenus de l’ensemble des matières premières qu’elle exporte à l’état brut sans pour autant connaitre certaines transformations en vue de leur donner de la valeur ajoutée considérable (Bakumanya, gros risque de rater le marché sud-Africain, journal le potentiel N°4230, 2008, Kinshasa).

Dans son rapport annuel, la Banque centrale du Congo(BCC) a également

mentionné que les importations des biens agricoles ont atteint une valeur de 11,3 milliards d’USD en 2017. Dans ces approvisionnements, 19,4% ont été effectués auprès de l’Union européenne, 8,6% en Chine et 8,5% en République sud-africaine. Ce qui veut dire que dans ces approvisionnements, la république Démocratique du Congo a atteint 36,5% des importations alimentaires sans pour autant prendre en considération ses importations issues d’autres pays en 2017.

Les études de Birou et Fawcett 1993 : dans international purchasing ont

mentionnées dans le même ordre d’idées que le prix apparait comme une motivation importante et souvent primordiale dans la décision d’importation, dans le choix du pays et le choix du fournisseur pour besoins individuels et personnels de satisfaction des recettes et utilités. Pour eux, la seule façon d’être compétitif sur le marché est de se procurer les biens à des couts réduits à fin d’offrir sur le marché à des prix acceptables (Birou et Fawcett, international purchasing, 1993).

L’objectif que nous poursuivons à ce sujet est de comprendre les effets (impacts) que les importations des produits alimentaires produisent sur la production locale des produits alimentaires dans la ville de Lubumbashi ainsi que la raison des importations alimentaires de la ville.

1.5 La problématique

Pour le professeur Pascal Sem Mbimbi et Annie cornet, la problématique est

une formulation de la question centrale de recherche. Il s’agit de l’ensemble des questions pertinentes que se pose un chercheur sur le phénomène observé (Sem Mbimbi Pascal et Annie cornet, Méthodes de recherche en sciences économiques et de gestion, Editions universitaires Européennes, 2018). Pour ces deux auteurs, problématiser consiste de se situer dans un champ des questions intellectuelles légitimes. Il faut avoir des connaissances pour se poser des problèmes (Sem Mbimbi and Annie Cornet, Méthodes de recherche en sciences économiques et de gestion, Editions universitaires européennes, 2018).

Ce faisant, à partir du phénomène observé et des connaissances que nous avons

en notre possession, la question suivante mérite de trouver quellesques solutions :

Pourquoi la ville de Lubumbashi importe des denrées alimentaires au lieu de recourir au marché local ?

 

Comme il est dit que toute bonne recherche vise à répondre à une question

précise, voilà la question qui nécessite de trouver des solutions adéquates le long de notre dissertation de fin de cycle de graduat à laquelle nous nous accrochons à répondre pour éclairer le lecteur.

1.6 Hypothèse

L’hypothèse est l’ensemble des propositions de réponses à la question de

recherche et il s’agit également d’une réponse anticipée, une affirmation provisoire qui décrit ou explique un phénomène (Annie cornet et Sem Mbimbi, Méthodes de recherche en sciences économiques et de gestion, Editions universitaires européennes, 2018). Pour ces deux auteurs, l’hypothèse peut être un énoncé déclaratif précisant la réponse anticipée et plausible entre les phénomènes observés.

Voici notre réponse anticipée en termes d’hypothèse se rapportant à la question

posée ci-haut :

Nous estimons que la ville de Lubumbashi fait sensiblement recours aux

importations des produits alimentaires tels que le riz, la farine de maïs, la farine de froment, les poulets abattus, les cuisses de poulets, l’huile végétale, les margarines, les poissons chinchards, les tomates en boites, les spaghettis, les mayonnaises et autres produits alimentaires de base parce qu’elle n’as pas de politiques assez complexe pouvant favoriser la promotion et le développement de l’agriculture, pèche et élevage. Sa production locale alimentaire est faible et n’arrive pas à suffire le marché local et c’est en effet, qu’elle fait recours aux importations des produits alimentaires en vue de combler l’insuffisance de son marché. C’est pour cette raison que cette dépendance serait liée à l’augmentation de la masse des denrées que la ville importe chaque année.

1.7 Méthodologie et techniques

1.7.1 Méthode

Par méthode, on entend un ensemble des démarches fondées sur la logique, qui utilisent des procédés d’une recherche empirique systématique et qui doit aboutir à une communication ouverte et honnête des idées et des résultats de la recherche (Annie Cornet et Sem Mbimbi, Méthodes de recherche en sciences économiques et de gestion, Editions universitaires, 2018).

Pour notre étude, nous allons utiliser la méthode quantitative qui nous

permettra de collecter par questionnaire les données quantitatives fiables (les chiffres) et à les analyser à l’aide de représentation et des manipulations numériques d’observations en vue de décrire et d’interpréter le phénomène et les résultats de nos chiffres dont rendent comptent ces observations.

L’approche abductive interviendra également et cette dernière débute par des

observations, passe par des théories des auteurs qui nous ont précédés et se termine par des propositions (Annie Cornet and Sem Mbimbi, Méthodes de recherche en sciences économiques et de gestion, Editions universitaires Européennes, 2018).

1.7.2 Techniques

La technique se définit comme étant un moyen précis, un outil pour atteindre

un résultat, à un niveau et à un moment précis de la recherche (Sem Mbimbi and Annie Cornet, Méthodes de recherche en sciences économiques et de gestion, Editions universitaires, 2018). C’est ainsi, dans le cadre de notre recherche, il nous a semblés agréable de procéder à la technique d’enquête par questionnaire qui nous permettra de collecter les informations de manière systématique et aussi la recherche documentaire qui nous a permis à consulter les revues, ouvrages, et rapports annuels de la Banque centrale du Congo sans pour autant oublier la technique d’observation.

  1. La technique d’observation :

Elle va impliquer de notre part une totale immersion dans le terrain pour tenter

d’en saisir tous les détails sur les produits alimentaires importés et consommés localement, elle nous permet d’être en contact avec l’inspection provinciale de l’agriculture du Haut-Katanga. Les acteurs et opérateurs économiques, elle va nous permettre également d’observer comment ils interagissent.

  1. La technique d’enquête :

Elle va nous permettre d’entrer en contact avec les acteurs et opérateurs

économiques, et l’inspection provinciale de l’agriculture du Haut-Katanga de manière à leur fournir un questionnaire permettant ainsi d’avoir des informations sur les produits importés et exportés par la ville sous étude.

  1. La technique de la recherche documentaire :

Cette technique va nous permettre à étudier et à analyser les documents (revues, rapports annuels et ouvrages) pour enrichir la question de recherche dont nous nous sommes fixés. Elle valorise les écrits et les comptes rendus qui rendent compte de la pratique des importations des produits alimentaires sur le marché local de la ville de Lubumbashi.

En effet, cette technique va nous permettre de recenser les données déjà

existantes, c’est-à-dire les données secondaires.

L’outil indispensable que nous allons utiliser pour l’enquête est le

questionnaire. Lequel outil nous permet de composer un ensemble des questions écrites portant sur l’ensemble des biens importés (alimentaires) sur le marché local. Notre questionnaire comprendra les questions des types suivants :

  1. Questions ouvertes : qui laisseront la liberté à l’enquêté de s’étendre sur la question et d’aborder des aspects que nous n’aurions pas prévus.
  2. Questions fermées : qui obligeront le répondant à confiner ses réponses dans un cadre bien précis.

1.8 Choix et intérêt du sujet

1.8.1 Choix du sujet

Le choix de notre rédaction se situe dans le souci d’assurer le développement et

la croissance de la production agricole notamment des produits animaux, végétaux, et minéraux en vue d’avoir de l’excèdent ou du surplus de production sur le marché des denrées alimentaires de la ville de Lubumbashi. Notre choix est motivé sur le plan scientifique et socio-économique dans le but d’apporter de la compréhension et de la connaissance sur l’impact de ce phénomène que nous avons observé sans cesse dans la ville, qui est la pratique massive des importations que plusieurs maisons lushoises engagent dans le commerce de ces denrées alimentaires.

1.8.2 Intérêt du sujet

Ce travaille fonde son intérêt sur le plan scientifique et sur le plan socioéconomique.

  1. Sur le plan scientifique

La qualification de chercheur ou de scientifique que nous sommes, nous permet

de faire l’étude sur les importations des denrées alimentaires. L’étude laquelle consistera à élargir le contexte ainsi que nos connaissances dans cette matière portant sur les importations sans toutefois oublier de signaler que ladite étude nous permettra de comprendre les impacts socio-économiques sur le marché local de la ville de Lubumbashi en ce qui concerne la thématique sus-soulignée.

  1. Sur le plan socio-économique

Les importations étant l’ensemble des opérations internationales que les

nationaux accomplissent dans le souci de ravitailler et de pallier à l’insuffisance de la production alimentaire sur le marché local, la présente étude nous est utile pour savoir les effets à moyen et long terme des importations basées sur les denrées alimentaires, néfastes ou positifs que soient-ils, et les conséquences qu’elles pourront amener sur le pouvoir d’achat des ménages nationaux se trouvant dans la ville de Lubumbashi en particulier. Et ceci nous permettra de faire des analyses socio-économiques.

1.9 Délimitation spatio-temporelle

  • Du point de vue spatial, notre étude se focaliserait particulièrement sur l’ensemble des producteurs et consommateurs locaux des denrées alimentaires au sein de la ville de Lubumbashi.
  • Du point de vue temporel, nous fixerons notre regard sur l’intervalle qui part de l’année 2015 jusqu’en 2019. Et cela totaliserait 5 ans dans lesquels le phénomène observé fut sans limite.

1.10 Présentation sommaire

Mise à part l’introduction et la conclusion générale, notre travail est subdivisé

en quatre chapitres qui suivent :

  • Le premier chapitre se focalise à l’analyse conceptuelle et basique laquelle consiste en la généralité des opérations des importations alimentaires ainsi que la définition de certains de leurs concepts ;
  • Le chapitre deuxième comprend la présentation du champ d’investigation ;
  • Le troisième chapitre, lequel fait même l’objet de notre étude est nommé comme étant l’analyse et interprétation des résultats obtenus sur le terrain. Ce dernier porte sur l’analyse et interprétation des résultats.
  • Le quatrième et dernier chapitre s’intitule suggestions et recommandations. Ce chapitre donne certaines suggestions de développement du secteur agricole et nous propose des remèdes facilitant de pallier au problème constaté dans la ville de Lubumbashi.

CHAPITRE PREMIER : ANALYSE CONCEPTUELLE ET BASIQUE

Ce chapitre comprendra certaines notions préliminaires sur le commerce

international. Etant donné que notre thématique traite sur les importations des denrées alimentaires, il nous est indispensable de procéder à la définition et l’analyse des concepts et mots clés susceptibles d’être utilisés dans le processus des importations des denrées alimentaires. Ce faisant, notre ultime regard préfère de définir les mots liés à la procédure des importations et à la gamme des produits alimentaires susceptibles de franchir en dehors des frontières nationales ainsi que sur le marché local.

1. GENERALITES

1.1 Le cadrage de politique alimentaire

Le cadrage de politique alimentaire est le procédé par lequel des

gouvernements établissent les buts et objectifs du système national de contrôle des aliments, ainsi que l’engagement par rapport à une suite d’actions pour atteindre ces buts et objectifs. Il devrait également comprendre l’identification et la formulation claire des résultats attendus. Les décisions sur les politiques orientent les actions qui suivent, y compris la mise en place de lois et règlements (Directives sur les systèmes de contrôle des importations alimentaires, CAC/GL 82-2013).

Ici, les gouvernements fixent des objectifs en matière de sécurité sanitaire des

aliments, y compris pour les aliments importés, en fonction de la situation propre à leur pays et des obligations internationales. Les pays sont encouragés à élaborer une politique de sécurité sanitaire des aliments importés, soit sous forme de politique distincte ou dans le cadre d’une politique de sécurité sanitaire des aliments globale. La politique d’un pays en matière de sécurité sanitaire des aliments importés établit en général les objectifs nationaux. Les autorités compétentes élaborent par la suite un cadre de programme qui détermine les mesures de gestion des risques à mettre en œuvre pour répondre aux objectifs nationaux (Directives sur les systèmes de contrôle des importations alimentaires, CAC /GL 47-2003).

Les contrôles des aliments importés ont pour objectifs de protéger la santé des

consommateurs et de promouvoir la loyauté des pratiques suivies dans le commerce des denrées alimentaires tout en évitant de créer des obstacles techniques injustifiés au commerce (Directives sur les systèmes de contrôle des importations alimentaires, CAC

/GL 47-2003). Dans de nombreux pays, les objectifs sont inscrits dans la législation afin d’encadrer les décisions qui seront prises par la suite en matière de mise en œuvre des contrôles des importations alimentaires. Les pays reconnaissent que la mise en œuvre efficace des contrôles des importations alimentaires suppose le ciblage des produits présentant le risque le plus élevé avec la ou les mesure(s) de gestion des risques la ou les plus appropriée(s), ce qui permet de trouver un équilibre entre les coûts de l’intervention réglementaire (y compris les coûts pour l’industrie et les consommateurs) et l’objectif principal de protéger la santé et la sécurité sanitaire des consommateurs. Un tel équilibre implique nécessairement l’application d’approches fondées sur les risques dûment établies, directives sur les systèmes de contrôle des importations alimentaires.

1.2 Principes et concepts des contrôles des importations

Les Principes applicables à l’inspection et à la certification des importations et

des exportations alimentaires sont notamment les suivants :

  • Aptitude à l’emploi ;
  • Evaluation des risques ;
  • Non-discrimination ;
  • Efficacité ;
  • Harmonisation ;
  • Equivalence ;
  • Transparence ;
  • Traitement spécial et différencié ;  Procédure de contrôle et d’inspection ;  Validité de la certification.

Ces principes sont relatifs aux Directives sur les systèmes de contrôle des

importations alimentaires (CAC/GL 47-2003). Ces directives ajoutent en outre les caractéristiques suivantes :

  • Exigences spécifiées relatives aux importations alimentaires cohérentes avec les exigences spécifiées relatives aux denrées alimentaires nationales ;
  • Responsabilités clairement définies pour la ou les autorité(s) compétente(s) concernée(s) par les procédures ;
  • Législation et procédures d’application clairement définies et transparentes ;
  • Priorité à la protection des consommateurs ;
  • Disposition du pays importateur visant à la reconnaissance du système de contrôle alimentaire appliqué par l’autorité compétente d’un pays exportateur ;
  • Mise en œuvre uniforme au niveau national ;
  • Mise en œuvre garantissant que les niveaux de protection atteints sont cohérents avec ceux concernant les produits alimentaires nationaux

(Principes de travail pour l’analyse des risques en matière de sécurité sanitaire des aliments destinés à être appliqués par les gouvernements(http://www.fao.org/fao-who-codexalimentarius/codexhome/fr/).

1.2.1 Aptitude à l’emploi

Les systèmes d’inspection et de certification doivent être parfaitement adaptés

aux objectifs fixés, compte tenu de la détermination du niveau acceptable de protection qui est requis (Directives sur les systèmes de contrôle des importations alimentaires, CAC/GL 20-1995).

Les mesures de gestion des risques associées aux contrôles des importations

alimentaires devraient être pleinement efficaces et aptes au but poursuivi (c’est-à-dire, atteindre les objectifs nationaux fixés). Les contrôles des importations alimentaires peuvent comporter une série de mesures de gestion des risques. Les mesures de gestion des risques peuvent comporter les inspections à la frontière ou au point d’entrée,

(notamment contrôle documentaire, contrôle d’identité et contrôle physique), l’audit des systèmes de sécurité sanitaire des aliments du pays exportateur, l’évaluation des bonnes pratiques d’importation (BPI) des importateurs et l’assurance que les certificats officiels eux-mêmes sont authentiques et exacts (par exemple, en communiquant avec les autorités chargées des contrôles alimentaires dans le pays exportateur). Les pays importateurs peuvent adapter la nature et la fréquence des inspections, des audits, des échantillonnages et des essais en proportion du risque présenté par l’aliment importé tel qu’il a été évalué, des antécédents en matière de conformité (ou de non-conformité) du produit alimentaire importé, du fournisseur et/ou du transformateur étranger, et de l’importateur; adapter les contrôles en fonction des épidémies d’origine alimentaire, de cas de non-conformité graves (relevés au cours d’une inspection ou d’un essai), d’alertes de sécurité sanitaire des aliments internationaux (par exemple, les notifications du Réseau international des autorités de sécurité sanitaire des aliments (INFOSAN)).

INFOSAN est un réseau mondial d’autorités nationales chargées de la sécurité

sanitaire des aliments, géré conjointement par la FAO et l’OMS, qui a pour but de

Promouvoir un échange rapide d’informations lors d’événements relatifs à la sécurité sanitaire des aliments ;Partager l’information sur des questions importantes d’intérêt mondial concernant la sécurité sanitaire des aliments ;Promouvoir l’établissement de partenariats et la collaboration entre les pays, et entre les réseaux ;Aider les pays à renforcer leurs capacités pour mieux faire face aux situations d’urgence en matière de sécurité sanitaire des aliments.

1.2.2 Non-discrimination

Les pays devraient faire en sorte d’éviter toute distinction arbitraire ou

injustifiée en ce qui concerne les risques liés à différentes situations, si de telles distinctions entraînent une discrimination ou une restriction déguisée du commerce international(Directives sur les systèmes de contrôle des importations alimentaires ;CAC/GL 20-1995 «Dans la mesure du possible, les exigences spécifiées doivent être appliquées de la même façon aux denrées alimentaires nationales et importées »(CAC/GL 47-2003).

L’autorité compétente devrait appliquer le principe de la non-discrimination. Les exigences réglementaires relatives aux importations alimentaires devraient donc, si possible, être en harmonie avec les exigences en matière de sécurité sanitaire établies pour les denrées alimentaires nationales. Toutefois, l’évaluation de la conformité aux normes, en particulier les contrôles des processus (par exemple, les bonnes pratiques de fabrication) peuvent différer selon qu’il s’agit de denrées alimentaires nationales ou importées. Par exemple, les contrôles des processus concernant les denrées alimentaires nationales peuvent être effectués pendant l’inspection, tandis que pour les importations alimentaires, l’assurance peut être fournie par l’autorité compétente dans le pays exportateur.                        L’utilisation de données factuelles (par exemple, antécédents de conformité, accords en matière de sécurité sanitaire des aliments) pour mettre en œuvre deux contrôles des importations différents pour des denrées analogues provenant de deux pays exportateurs différents ne constitue pas nécessairement de la discrimination. Par exemple, lorsque le pays exportateur fournit des assurances de conformité, l’inspection à la frontière de la denrée peut être réduite, alors qu’elle peut être plus élevée pour une denrée semblable en l’absence d’assurance.

1.2.3 Responsabilité première des importateurs/entrepreneurs du secteur alimentaire

Les exploitants du secteur alimentaire ont pour rôle et responsabilité de gérer la

sécurité sanitaire de leurs produits alimentaires et de se conformer aux exigences y relatives applicables aux aliments sous leur contrôle (Directives sur les systèmes de contrôle des importations alimentaires ; CAC/GL82-2013)

Les importateurs sont responsables en première ligne des importations

alimentaires, ce qui devrait être clairement stipulé. Cela crée un devoir de diligence. Les obligations juridiques devraient établir clairement la norme de diligence, à savoir, ce que les importateurs peuvent ou ne peuvent pas faire, comme par exemple interdire l’importation de denrées alimentaires qui ne répondent pas aux réglementations en vigueur pour le produit ou le processus de transformation, ou demander à l’importateur de se conformer aux exigences ;par exemple, bonnes pratiques d’importation (BPI), licences d’importation obligatoires(Directives sur la conception, l’application, l’évaluation et l’homologation de systèmes d’inspection et de certification des importations et des exportations alimentaires CAC/GL 26-1997).

Mandats clairs pour les autorités compétentes.

Les importateurs sont responsables en première ligne des denrées alimentaires

qu’ils importent.

1.2.4 Prise de décision fondée sur les risques, la science et les données factuelles

Les exploitants du secteur alimentaire ont pour rôle et responsabilité de gérer la

sécurité sanitaire de leurs produits alimentaires et de se conformer aux exigences y relatives applicables aux aliments sous leur contrôle (Directives sur les systèmes de contrôle des importations alimentaires, CAC/GL 82-2013).

Les contrôles des importations alimentaires fondés sur les risques offrent un

moyen plus efficace d’affronter les risques liés à la sécurité sanitaire des aliments. Ces contrôles devraient être fondés sur une évaluation des risques présentés par la denrée importée elle-même, des risques et des contrôles mis en œuvre par la source (par exemple, pays exportateur ; entreprise alimentaire exportatrice) et des risques et des contrôles mis en œuvre par l’importateur.

 

15

 

 

1.2.5Reconnaissance des systèmes de sécurité sanitaire des aliments d’autres pays

Les    contrôles    des    importations    alimentaires                     peuvent comporter    la

reconnaissance des contrôles de sécurité sanitaire des aliments mis en place dans les pays exportateurs, comme les exigences en matière de certification ou d’autres formes d’accords réciproques « accords bilatéraux ou multilatéraux, protocoles d’accord, ou encore par des accords formels d’équivalence » (Directives sur les systèmes de contrôle des importations alimentaires, CAC/GL 47-2003).

1.2.6 Conception et mise en œuvre des contrôles des importations alimentaires

Les pays et leurs autorités compétentes ont la responsabilité de garantir que les

contrôles des importations alimentaires sont conçus et mis en œuvre conformément aux principes et orientations internationaux. Les contrôles efficaces des importations alimentaires comprennent notamment la conception d’un cadre de programme qui énonce les responsabilités principales, les informations requises et les options de gestion des risques. La mise en œuvre du cadre suppose des cadres juridiques et institutionnels appropriés ainsi que des services de soutien (notamment, gestion, avis scientifiques et inspection).

1.2.7 Exigences en matière d’information

L’élaboration d’une méthode effective de collecte de données sur toute la

chaîne alimentaire est importante pour connaître la situation (utilisant des informations précises et à jour sur la chaîne alimentaire tout entière), mesurer la performance, réévaluer et améliorer le système en continu (Directives sur les systèmes de contrôle des importations alimentaires, CAC/GL 82-2013).

 1.3 Objectif des contrôles des importations alimentaires

La conception et l’exécution des contrôles des importations alimentaires fondés

sur les risques nécessitent que l’autorité compétente élabore un profil concernant l’aliment importé (ce qui est importé, de quelle provenance, quand et comment) et l’importateur, y compris les antécédents de conformité, l’utilisation (par exemple, matière brute ou produits finis). Les informations fournies par le profil sont essentielles pour l’établissement de ces contrôles, qui sont axés à la fois sur les risques associés aux denrées alimentaires et sur tous les autres facteurs susceptibles de réduire ou d’accroître les risques (par exemple, contrôles de la transformation à l’origine, contrôles des transports). Les informations fournies par d’autres autorités compétentes (par exemple, dans un pays ou entre pays) ou issues de mécanismes internationaux (par exemple, INFOSAN) sont importantes parce que le commerce alimentaire se mondialise, les matières premières et les produits finis provenant de nombreux pays.

1.4 Mesures de gestion des risques liés aux importations alimentaires

Les mesures de gestion des risques associées aux contrôles des importations

alimentaires, y compris la fréquence, l’intensité et le type de l’inspection, peuvent différer des mesures de gestion des risques au niveau national, mais les objectifs demeurent les mêmes, réduire les risques et accroître le taux de conformité. Les mesures de gestion des risques peuvent être appliquées avant la frontière, sur la base de la confiance accordée aux contrôles dans le pays exportateur ou de l’entreprise alimentaire exportatrice, à la frontière, ou après la frontière (c’est-à-dire dans le pays importateur), l’autorité compétente évaluant les contrôles mis en œuvre par les importateurs.

1.4.1 Avant la frontière

Les pays peuvent souhaiter conclure des accords relatifs aux systèmes

d’inspection et de certification des importations et des exportations alimentaires afin de disposer d’un moyen amélioré de s’assurer que les produits exportés sont conformes aux exigences spécifiées du pays importateur (Directives sur les systèmes de contrôle des importations alimentaires, CAC/GL 34-1999).

Les mesures de gestion des risques mises en œuvre avant la frontière sont conçues essentiellement pour s’assurer que les contrôles effectués dans un pays exportateur permettent d’obtenir des aliments plus sûrs. Cette assurance est le plus souvent fournie par l’autorité compétente dans le pays exportateur. Les contrôles avant la frontière peuvent être un moyen efficace de s’assurer que les aliments importés sont conformes aux exigences, mais ils ne sont pas toujours appropriés et ni d’un bon rapport coût-efficacité (par exemple dans le cas de faibles volumes ou de relations commerciales sporadiques).

Les contrôles avant la frontière sont :

  • Profils de l’importateur, des denrées importées et du pays exportateur.
  • Informations utilisées pour mettre en œuvre les contrôles des importations fondés sur les risques.
  • Objectifs de réduction des risques et de conformité accrue des aliments importés.
  • Assurance de contrôles de sécurité sanitaire des aliments dans le pays exportateur.

Ces contrôles nécessitent des ressources pour leur mise en œuvre tant dans le

pays exportateur que dans le pays importateur, et doivent être soigneusement adaptés à la situation spécifique du pays. En général, lorsque les pays exportateurs fournissent des assurances de sécurité sanitaire des aliments, celles-ci font l’objet d’arrangements formels fondés sur les orientations du Codex. Ces arrangements devraient inclure des procédures officielles d’échange d’informations (par exemple, pour l’échange de certificats officiels, et la communication de détails concernant les lots de denrées alimentaires rejetés et les décisions d’importation).

1.4.2 À la frontière

La nature et la fréquence de l’inspection peuvent alors être modifiées en fonction de la conformité démontrée aux exigences de sécurité sanitaire des aliments (Directives sur les systèmes de contrôle des importations alimentaires, CAC/GL 47-2003)

Les mesures de gestion des risques mises en œuvre à la frontière visent à

évaluer la conformité des denrées importées et à examiner l’admissibilité du produit. Les contrôles à la frontière peuvent inclure des informations sur les importations, la validation des documents, l’inspection et l’analyse des produits. La nature des contrôles peut être modifiée en fonction de la conformité démontrée aux exigences de sécurité sanitaire des aliments.

1.4.3 Après la frontière/dans le pays

Point de contrôle : Le contrôle des importations alimentaires par le pays

importateur pourra être effectué (…) : au point d’origine, en cas d’accord avec le pays exportateur ; au point d’entrée dans le pays de destination, au point de transformation ultérieure ; au point de transport et de distribution, au point de stockage ; et au point de vente « au détail ou en gros » (Directives sur les systèmes de contrôle des importations alimentaires, CAC/GL 47-2003).

Les mesures de gestion des risques prises à l’appui du contrôle des

importations alimentaires peuvent aussi être appliquées sur le territoire national du pays importateur (c’est-à-dire après la frontière ou dans le pays). Il peut s’agir notamment d’établir des contrôles visant l’importateur (par exemple, enregistrement, agrément, autorisation); d’exiger que tous les importateurs se conforment aux BPI et de vérifier cette conformité. Les contrôles après la frontière peuvent aussi inclure l’inspection et l’analyse du produit dans les entrepôts de l’importateur afin d’évaluer les contrôles mis en place par l’importateur ou la surveillance et le suivi exercés par ce dernier sur le produit qui a été mis sur le marché.

1.4.4 Approches bilatérales ou multilatérales

Les arrangements bilatéraux (c’est-à-dire entre un pays exportateur et un pays

importateur) sont particulièrement intéressant lorsque leurs échanges commerciaux sont importants. Toutefois lorsque la coopération régionale est développée, les arrangements multilatéraux (c’est-à-dire entre au moins trois pays) devraient être envisagés. Ils sont plus difficiles à négocier en raison des différences entre les systèmes de contrôle des aliments, mais l’élaboration d’arrangements multilatéraux devrait, à long terme, réduire les coûts.

Une fois en place, les partenaires peuvent s’appuyer sur les résultats de conformité issus de programmes multiples de contrôle des aliments, et sont en mesure de collaborer aux évaluations des systèmes des pays exportateurs. Vérification par une tierce partie Le recours à des tierces parties pour fournir l’assurance de conformité des denrées retient l’intérêt grandissant des gros détaillants et des importateurs lorsqu’il s’agit de garantir que les denrées qu’ils importent sont conformes aux exigences réglementaires. Les détaillants et les importateurs ont intérêt à s’assurer que les denrées importées sont conformes aux exigences du pays, car le non-respect peut avoir un coût élevé. Par exemple, des tiers fournisseurs de services peuvent inspecter, vérifier et échantillonner les lots de produits, ou encore fournir des informations sur les contrôles de sécurité sanitaire des aliments mis en place par les transformateurs étrangers. Certains pays ont passé des accords avec des tiers fournisseurs de services afin qu’ils vérifient systématiquement tous les lots avant leur expédition, ce en complément (et parfois en remplacement) des contrôles à la frontière.

D’autres pays peuvent utiliser des tiers fournisseurs de services en lieu de fonctionnaires en frontières (par exemple, inspection des produits conçue pour percevoir des taxes ou des redevances). Dans ce cas, les autorités compétentes peuvent réfléchir à l’opportunité et à la manière d’utiliser aussi des tiers fournisseurs de services pour effectuer les contrôles des importations alimentaires au titre des contrôles du gouvernement, ou au titre des exigences de l’importateur. Lorsque des fournisseurs de services sont incorporés aux contrôles des importations alimentaires avant la frontière, l’accréditation est un aspect important qui doit être pris en compte; le fournisseur de services est évalué en fonction de critères objectifs et de la conformité aux normes, notamment pour ce qui concerne la compétence, l’indépendance et l’impartialité. La performance de ces fournisseurs de services doit être évaluée régulièrement. En outre, les coûts associés aux tierces parties doivent être soigneusement évalués afin de garantir qu’elles constituent l’utilisation optimale des ressources disponibles pour assurer la sécurité sanitaire des aliments.

1.4.5 Vérification par une tierce partie

Le recours à des tierces parties pour fournir l’assurance de conformité des

denrées retient l’intérêt grandissant des gros détaillants et des importateurs lorsqu’il s’agit de garantir que les denrées qu’ils importent sont conformes aux exigences réglementaires.

Les détaillants et les importateurs ont intérêt à s’assurer que les denrées importées sont conformes aux exigences du pays, car le non-respect peut avoir un coût élevé. Par exemple, des tiers fournisseurs de services peuvent inspecter, vérifier et échantillonner les lots de produits, ou encore fournir des informations sur les contrôles de sécurité sanitaire des aliments mis en place par les transformateurs étrangers. Certains pays ont passé des accords avec des tiers fournisseurs de services afin qu’ils vérifient systématiquement tous les lots avant leur expédition, ce en complément (et parfois en remplacement) des contrôles à la frontière. D’autres pays peuvent utiliser des tiers fournisseurs de services en lieu de fonctionnaires en frontières (par exemple, inspection des produits conçue pour percevoir des taxes ou des redevances). Dans ce cas, les autorités compétentes peuvent réfléchir à l’opportunité et à la manière d’utiliser aussi des tiers fournisseurs de services pour effectuer les contrôles des importations alimentaires au titre des contrôles du gouvernement, ou au titre des exigences de l’importateur. Lorsque des fournisseurs de services sont incorporés aux contrôles des importations alimentaires avant la frontière, l’accréditation est un aspect important qui doit être pris en compte ; le fournisseur de services est évalué en fonction de critères objectifs et de la conformité aux normes, notamment pour ce qui concerne la compétence, l’indépendance et l’impartialité. La performance de ces fournisseurs de services doit être évaluée régulièrement. En outre, les coûts associés aux tierces parties doivent être soigneusement évalués afin de garantir qu’elles constituent l’utilisation optimale des ressources disponibles pour assurer la sécurité sanitaire des aliments.

1.4.6 Contrôles effectués par les importateurs

La responsabilité des importateurs peut comprendre la vérification du

fournisseur étranger (Manuel sur le contrôle des importations alimentaires fondé sur les risque, Rome 2017).

La vérification du fournisseur étranger est un ensemble de plans de gestion de

la sécurité sanitaire des aliments) afin d’assurer la sécurité sanitaire des aliments. Les contrôles que les importateurs sont tenus d’exercer peuvent être effectués à titre de contrôle principal avant la frontière, ou de complément des contrôles du gouvernement. Étant donné que les contrôles augmentent le coût des denrées importées, et peuvent empêcher certaines entreprises d’importer des denrées, les contrôles les plus stricts devraient cibler les denrées à plus haut risque. Les principales exigences consistent notamment en ce que les importateurs doivent maintenir une liste des fournisseurs et leurs coordonnées(Nom de chaque entreprise fournisseur, adresse, numéros de téléphone, adresse électronique, personne à contacter et produits fournis, y compris groupeurs et distributeurs, le cas échéant) ;il doit y avoir des options permettant aux importateurs de déterminer le caractère approprié du fournisseur, comme par exemple l’Établissement de contrats, contrats d’achats ou autre spécification conformes aux exigences en matière de sécurité sanitaire des aliments.

1.5 Denrées alimentaires transbordées via un pays tiers

De nombreuses expéditions alimentaires sont produites dans un pays pour être

exportées vers une destination spécifique (pays importateur), mais ce n’est pas toujours le cas. Les pays où les marchés sont plus étroits n’ont pas toujours le volume commercial voulu pour justifier des expéditions directes, ou un importateur situé dans un pays peut importer des denrées et les réexporter vers des pays voisins (Manuel sur le contrôle des importations alimentaires fondé sur les risques, Rome 2017).

1.5.1 Transit

Les denrées destinées à un pays peuvent transiter à travers un autre pays (par

exemple, des produits destinés à la Russie peuvent transiter par un État membre de l’UE) sous douane, donc sans entrer dans l’UE. Le pays de transit peut établir des exigences spécifiques, notamment un certificat de transit. Les denrées n’étant pas importées ni offertes à la vente dans le pays de transit, les exigences et la certification ne concernent souvent que la santé animale ou la protection des plantes.

1.5.2 Transbordement

Les denrées peuvent être transbordées, c’est-à-dire : importées légalement dans

un pays, entreposées dans ce pays et ensuite expédiées vers un pays tiers et importées dans celui-ci. Dans le cadre du transbordement, les denrées sont entreposées dans les conditions voulues, et ne sont soumises à aucune transformation.

 

1.5.3 Expéditions groupées

Les denrées, souvent de sources différentes, peuvent être importées dans un

pays par un groupeur, dans le but déclaré de réexpédition vers un pays tiers, lorsque le volume est suffisant (par exemple, produits, types, quantité) pour satisfaire la commande d’un importateur. Les détails de ces expéditions devraient être fournis aux fonctionnaires chargés du contrôle des importations avant l’importation, en indiquant si le produit a simplement transité à travers un pays tiers, a été transbordé ou s’il fait partie d’une expédition groupée. L’importateur devrait pouvoir indiquer l’origine du produit, donner des informations sur l’expédition (par exemple, transport) et les conditions d’entreposage. L’importateur devrait pouvoir aussi donner des informations sur les procédures appliquées pour s’assurer que les produits sont conformes aux exigences du pays importateur.

Des procédures spécifiques peuvent s’appliquer lorsqu’il s’agit de denrées

exportées d’un pays vers un autre pays via un pays tiers.

1.6 Profil des denrées importées, de l’importateur et des pays exportateurs

1.6.1 Profil de l’importateur

Les autorités compétentes devraient évaluer l’information disponible

concernant les importateurs (par exemple, lieu, nombres) lorsqu’elles étudient les mesures de gestion des risques les plus appropriées. La mise en œuvre des contrôles des denrées alimentaires sans une bonne connaissance du profil de l’importateur peut donner lieu à des contrôles inefficaces et à un gaspillage des ressources.

A. Lieu de résidence des importateurs

  1. Importateurs établis dans le pays : Si la majorité des importateurs sont

établis à l’intérieur du pays, la mise en œuvre des contrôles et des exigences des importateurs (c’est-à-dire, contrôles après la frontière) peut constituer un outil important pour assurer la sécurité sanitaire des denrées importées.

  1. Importateurs non-résidents : Si l’importateur ne réside pas dans le pays, il

peut être plus efficace de privilégier les contrôles avant et à la frontière.

B. Proximité des frontières

  1. Importateurs situés près de postes frontières stratégiques : Lorsque les

importateurs sont pour la plupart installés près d’un poste frontière (c’est-à-dire, terrestre ou maritime) les fonctionnaires chargés du contrôle des importations alimentaires peuvent décider si les contrôles frontaliers doivent être exercés « à » la frontière elle-même, ou sur le site des importateurs.

  1. Importateurs concentrés dans des villes : Lorsque la plupart des

importateurs se situent dans des villes réparties à travers le pays, ou lorsque les lieux d’importation sont nombreux et disséminés dans le pays, il conviendrait de faire un plus grand usage des contrôles après la frontière, les contrôles à la frontière pouvant être difficile à exécuter.

C. Nombre et taille des importateurs

  1. Nombre élevé d’importateurs : Lorsque les importateurs sont nombreux et

que la plupart sont petits ou très petits, l’accent devrait être mis sur l’identification et la communication. La mise en œuvre des contrôles après la frontière (par exemple, octroi des licences, évaluation des importateurs, inspection des produits) peut avoir un coût prohibitif. En pareil cas, les contrôles avant et à la frontière peuvent être plus efficaces.

  1. Très peu d’importateurs : Les contrôles après la frontière sont en général

plus efficaces lorsqu’une partie importante des importations d’une denrée spécifique est concentrée dans les mains d’un petit nombre d’importateurs.

  1. Combinaison de gros et de petits importateurs : Les contrôles des

importateurs pourraient être une combinaison de contrôles après la frontière/dans le pays pour ce qui concerne les importateurs qui importent de gros volume de denrées à haut risque, avec des exigences réduites pour les petits importateurs de denrées à faible risque (Manuel sur le contrôle des importations alimentaires fondé sur les risques, Rome 2017).

1.6.2 Profil des denrées importées

Les autorités compétentes devraient évaluer l’information disponible concernant les denrées importées (par exemple, dangers associés et atténuations éventuelles, volume, sources) dans le contexte de l’examen des mesures de gestion des risques les plus appropriées. La mise en œuvre des contrôles sans une bonne connaissance des caractéristiques des denrées importées peut donner lieu à des contrôles inefficaces et à un gaspillage des ressources. L’élaboration du profil des denrées importées devrait commencer par une évaluation des données requises, de celles qui sont disponibles et des données spécifiques qui doivent encore être collectées. Cette information est importante pour établir les caractéristiques des risques (Manuel sur le contrôle des importations alimentaires fondé sur les risques, Rome 2017).

A. Caractéristiques des denrées importées

Risque important ou inconnu/impossible à quantifier sans options d’atténuation

: En cas de risque important, sans options d’atténuation, l’importation de ces denrées est en général interdite. Risque important pouvant être atténué par les systèmes de contrôle de sécurité sanitaire des aliments étrangers : Lorsque les risques sont importants et qu’ils peuvent être atténués dans le pays producteur, les contrôles avant la frontière sont souvent les plus efficaces. Risque moyen pouvant être atténué par les systèmes de contrôle de sécurité sanitaire des aliments étrangers ou les contrôles du transformateur ou de l’importateur : Pour les produits à risque moyen, les contrôles sont souvent une combinaison d’assurances avant la frontière, de contrôles de l’importateur et d’inspections à la frontière. Produits à faible risque : Les denrées jugées à faible risque peuvent faire l’objet de contrôles minimes, axés principalement sur l’identification de l’importateur et le suivi dans le pays.

1.6.3 Profil du pays exportateur

Les autorités compétentes devraient comprendre la ou les source(s) des denrées

importées y compris les voies d’acheminement et les conditions de l’importation. En particulier lorsque l’autorité compétente envisage des contrôles avant la frontière, elle peut décider d’établir des profils du pays exportateur par exemple, contrôles de la transformation, de la sécurité sanitaire des aliments (Manuel sur le contrôle des importations alimentaires fondé sur les risques, Rome 2017). Connaître la source des denrées importées est important :

  1. Les denrées importées sont-elles expédiées directement depuis un pays source où sont-elles transbordées à travers d’autres pays (le transbordement est-il fréquent dans le cas d’importateurs non-résidents) ?
  2. Les contrôles avant la frontière fondés sur les assurances fournies par un pays exportateur sont plus efficaces lorsque le produit est expédié directement depuis le pays source. Lorsqu’une proportion importante des denrées est transbordée, les contrôles à la frontière et dans le pays sont préférables. b. Quelles sont les conditions de transport ? Le conteneur d’expédition contient-il un type de denrées ou des produits multiples (par exemple, des denrées différentes ou autres objets pour un détaillant) ? Les contrôles avant et à la frontière sont difficiles à gérer lorsque le conteneur contient des lots multiples de produits différents. Les contrôles dans le pays, en particulier lorsqu’il appartient aux importateurs de prouver la conformité de tous les produits dans un lot, sont préférables.
  3. Les denrées proviennent-elles en majorité d’un pays, de quelques pays ou de nombreux pays ? (En particulier la source des denrées à haut risque) :
    • Si la plupart des denrées proviennent d’un ou de quelques pays, les contrôles avant la frontière peuvent être très efficaces, y compris obtenir l’assurance du pays exportateur. L’assurance avant la frontière associée à des contrôles à la frontière devrait constituer un outil efficace de gestion des denrées importées.
    • Si les denrées importées proviennent de nombreux pays,

l’établissement de contrôles avant la frontière pour tous les pays exportateurs pourrait avoir un coût prohibitif. Il est suggéré de mettre en place des arrangements avec les pays exportateurs sur la base de la quantité de denrées importées et des risques qui y sont associés, allant de pair avec des contrôles à la frontière ou dans le pays. d. Comprendre le système de contrôle de la sécurité sanitaire des aliments du pays exportateur, y compris les cadres juridiques et institutionnels, le système de sécurité sanitaire des aliments, le nombre d’autorités compétentes, les antécédents du pays démontrant la production de denrées sûres et le niveau de conformité des denrées en provenance du pays exportateur.

  • Pour les importations provenant de pays dotés de système de sécurité sanitaire des aliments solides, envisager des contrôles avant la frontière (par exemple, le pays exportateur est-il prêt à fournir l’assurance de sécurité sanitaire des aliments).

Comprendre la source des denrées importées et les contrôles exercés dans le

pays exportateur est important lorsqu’on envisage des contrôles avant la frontière.

  • Lorsque le pays a un système de sécurité sanitaire des aliments solide, mais n’a pas de contrôles des exportations, envisager des contrôles avant la frontière exécutée par l’importateur et Déterminer l’ensemble de la filière alimentaire, en particulier pour les produits à haut risque. Si les denrées sont produites et transformées dans plus d’un pays, il est nécessaire de collaborer étroitement avec le pays exportateur officiel afin de comprendre

le niveau des contrôles de sécurité sanitaire des aliments et la solidité du système de sécurité sanitaire des aliments dans l’ensemble de la chaîne de fabrication. Cela est indispensable pour procéder à la catégorisation des risques et comprendre les « caractéristiques du contrôle » qui doivent être notées.

1.7 Catégories des denrées alimentaires

Nous distinguons une soixantaine des produits susceptibles de servir à l’alimentation des populations (Inspection provinciale de l’agriculture du Haut Katanga, 2015) dont entre autres :

  • Les graffes de Mango
  • Le jus
  • Les tomates
  • Les biscuits
  • Le riz
  • Les huiles végétales
  • La préparation alimentaire
  • Les farines de mais
  • Les fruits
  • Les margarines
  • Huiles de soja
  • Additifs alimentaires
  • Gommes à mâcher
  • Baies fraiches
  • Les préparations pour enfants
  • Les préparations sauces
  • Les huiles de tournesols
  • Les sucres
  • Les farines de froments
  • Les aliments thérapeutiques
  • Les sucres de cannes
  • Les spaghettis
  • Les bonbons
  • Les chocolats
  • Les pops corn
  • Les nescafés
  • Les pommes de terre
  • Les huiles de palme
  • Les chips
  • Les thés
  • Les gruaux de mais
  • Les pommes fruits
  • Les légumes
  • Les oignons
  • Les bouillons corne Flex
  • Les céréales
  • Les mouts de raisins
  • Les mais en grains
  • Aliments pour bétails
  • Aliments de chiens
  • Noix de coco
  • Cacao
  • Les légumes à cosses
  • Les pois
  • Les huiles d’olives
  • Les graisses végétales
  • Les semences de quinquina
  • Les semoules de mais
  • Les vinaigres
  • Les sucreries
  • Les haricots
  • Les fèves de soja
  • Farines de soja

             

CHAPITRE DEUXIEME : PRESENTATION DU CHAMP EMPIRIQUE

Comme toute étude, la nôtre doit également avoir un champ dans lequel le

phénomène a été observé. C’est pour cette raison que ce chapitre sera consacré à la présentation de la ville de Lubumbashi qui est notre champ d’expérimentation notamment sur le panier de la ménagère, le besoin de couvrir toute la population, l’économie de la ville, le mode de gestion de la ville ainsi que les statistiques démographiques et savoir comment la ville communique avec d’autres villes du pays.

1. Bref historique sur l’origine de la ville

La ville de Lubumbashi a été créée vers les années 1906 à 1910 à la découverte des gisements du cuivre et à leur exploitation par l’Union Minière du HautKatanga(UMHK). Celle-ci fut implantée sur la site Lubumbashi, appellation de rivière qui la baigne.

Le 25 juin 1941, par l’ordonnance numéro 298/AIMO de monsieur le vice-

gouverneur général de l’époque. L’Agglomération fut érigée en ville anciennement appelée Élisabethville en souvenir de la reine Elisabeth d’Angleterre, elle fut aussi la

Capitale de l’éphémère Etat autoproclamé du Katanga de 1960 à 1963 sous l’impulsion de Moise Tshombe.

2. Le mode de gestion de la ville

La ville de Lubumbashi est divisée en sept communes dont une rurale. Elles

sont notamment, commune Annexe (rurale) ; kamalondo ; Kampemba ; Katuba ; Kenya ; Lubumbashi ; Rwashi.

Elle est le chef-lieu de la province du Haut Katanga et cette dernière est dirigée

par un gouverneur, gérée par un maire de la ville.

3. Sur le plan géographique

Son Gentilé est le peuple Lushois, Lushoise. Sa population était constituée de 2 786 397 habitants en 2015, sa densité est de 3 730 habitants/km².

La ville de Lubumbashi est située à 27°15’ à 27°40’ de longitude Est et 11°26’

à 11°55’ de latitude Sud et 1230 mètres d’altitude et s’étend sur une superficie de 747 kilomètres carrés.

             

4. Aspect démographique

Les statistiques présentent la population lushoise de la ville de Lubumbashi au

cours de l’an 2019.

Tableau n°1 : la population par entité en 2019

COMMUNES HOMMES FEMMES GARCONS FILLES TOTAL
Annexe 92 961 93 725 43 138 43 630 273 454
Kamalondo 20 456 20 145 20 063 19 768 80 432
Kampemba 86 379 88 133 112 583 116 940 404 035
Katuba 71 472 88 682 75 038 99 786 334 978
Kenya 34 329 34772 41 327 41 432 151 860
Lubumbashi 75 592 73 500 86 772 84 812 320 676
Ruashi 46 005 48 327 66 183 68 168 228 683
Total ville 427 194 447 284 445 104 474 536 1 794 118

Source : la mairie de la ville Lubumbashi

1. Aspect économique et le panier de la ménagère

1.1 L’économie et les voies de communication

La ville de Lubumbashi compte sur une économie majoritairement axée sur les

activités minières des compagnies œuvrant dans les différentes villes du grand Katanga, qui de fait, possèdent presque toutes des bureaux officiels dans la ville. La masse monétaire influençant les activités économiques est principalement due aux revenus des travailleurs originaires de la ville qui vont travailler en dehors de la ville. L’agriculture ou l’élevage ne représentent pas une grande activité qui puisse jouer sur l’économie, par contre beaucoup de denrées sont importées des pays d’Afrique australe, notamment la Zambie, l’Afrique du Sud ou encore la Tanzanie car sa seule production locale ne parvient pas à suffire sa population.

Pour ce qui est des voies de communication, nous devons juste savoir que la

ville est reliée par le transport aérien avec l’aéroport international de la luano. De plus, elle relie les villes de Pweto, Kalemie, Baraka et Bukavu par la route numéro 5(RN5). La ville est reliée par train avec la Société des Chemins de fer du Congo(SNCC).

 

1.2 Le panier de la ménagère

a) Les cultures vivrières

Dans la ville de Lubumbashi, les cultures vivrières couramment pratiquées sont

nombreuses, mais à titre illustratif, nous retiendrons : le manioc, le maïs, le haricot, le riz et l’arachide. Le manioc vient en première position sur le point d’adhésion de la masse paysanne qui possède des bonnes potentialités de conservation d’utilisation facile sous forme fraiche ou cossette. L’usage de manioc est pratique et facile.

Le mais occupe la deuxième position, il est l’aliment de base de la plupart de la

population de l’hinterland minier. Au niveau de la consommation interne, la ville couvre une faible production dans le secteur et celle-ci ne couvre pas la demande interne, pour ce faire la province recourt aux importations aux pays du Sud tel que la Zambie, le Zimbabwe et l’Afrique du Sud etc.

Le haricot est également cultivé et occupe la troisième place dans la

consommation des ménages de la ville. Notons que la ville est souvent alimentée en haricot par l’entité de Moba.

En ce qui concerne la culture du riz, signalons que la ville est souvent

alimentée par le Lualaba, Haut-Lomami, Tanganyika et même parfois la ville elle-même, mais dans la majeure partie, elle fait recourt toujours aux importations pour sa demande du riz. b) l’élevage

Sur ce point, la demande de la ville s’exprime en espèces suivantes : Bovins, Porcins, Ovins, Caprins et Volailles et en vaches etc. les mauvaises conditions sanitaires et le manque d’un programme de prévention des maladies limitent les performances de ce secteur.

C) la pèche

La ville n’a pas des grandes potentialités en matière de pêches qui sont plus

florissantes.

Au contraire, c’était supposé jadis que le potentiel halieutique du grand Katanga comprenait par exemple 825 espèces différentes des poissons dans le lac Tanganyika reparties sur sept couches. Mais à ces jours, il n’y a que huit espèces qui font l’objet de la pèche sur la première couche qui se situe dans l’ancien Katanga.

D’où voici quelques maisons principales spécialisées dans la vente des

denrées alimentaires au sein de la ville :

Hyper-Psaro, Jambo-Mart, Liberty ma maison et Megastore.

NB : Environs 10 000 Opérateurs économiques sont recencés dans la ville de Lubumbashi dont leurs principales activités sont les importations et ventes des produits manufacturés, importations et ventes de pétrole et le change des monnaies.

1.2.1 Les problèmes de l’utilisation des machines agricoles

La question de la rentabilité du tracteur agricole et ses accessoires est très

importante, mais bien difficile à fixer exactement dans le cas qui nous concerne. Pour les régions des paysannats, nous ne possédons pas d’expériences des données définitives concernant l’amortissement du matériel.

Les    tracteurs,    jusqu’à    présent,    ont    travaillés dans                         des    conditions

particulièrement dures, puis qu’ils furent utilisés aux labours de premières ouvertures. Les charrues se détériorent assez rapidement par usure et brisés sur les souches qui inévitablement restent dans le sol après les opérations de défrichement et les frais de réparation du matériel dépend de la façon dont ils sont utilisés.

Les différents tracteurs employés, à savoir, de petite et moyenne puissance sur

pneumatique ou de moyenne et forte puissance sur chenille. C’est le chenillard 35 à 50 ch. A la barre et pouvaient être équipé d’une charrue à 5 discs qui répond le mieux aux conditions des travaux de première ouverture.

Pour clore ce chapitre, nous tenons à dire que l’agriculture occupe une place

insignifiante dans la ville de Lubumbashi car sa production locale n’arrive pas à alimenter entièrement toute la ville.

 

CHAPITRE TROISIEME : PRESENTATION ET ANALYSE DES RESULTATS

Dans ce troisième chapitre qui constitue pratiquement le noyau de notre

étude, nous analysons et traitons les données collectées sur le terrain : à l’inspection provinciale de l’agriculture du Haut-Katanga afin de vérifier notre hypothèse qui a été émise. Les outils avec lesquels on s’est servi pour analyser ces données sont la fréquence des effectifs exprimée en pourcentage (outil statistique) et la variation des importations par année exprimée en pourcentage sans oublier l’interprétation par le graphique. C’est ainsi que les formules se présentent comme suit :

 Fréquence en % = (effectif/Total général) *100%  Variation en % = (fréquence en % de l’année en cours-fréquence en % de l’année précédente)

A ce niveau, l’effectif représente la quantité importée des denrées exprimée

en tonne.

1. PRESENTATION DES RESULTATS

Dans cette partie, il nous sera question d’analyser les informations relatives

aux importations des denrées alimentaires dans la ville de Lubumbashi. Ce faisant, nous présenterons les informations obtenues partant de l’année 2015 à 2019 de façon à nous permettre de faire le constat quant aux statistiques de la matière traitée. En outre, c’est le constat et analyse de ces informations qui nous permettront d’interpréter et d’affirmer notre hypothèse laquelle consiste à démontrer la dépendance de la ville en denrées alimentaires étrangères.

Tableau 2 : Données des importations des denrées alimentaires en 2015

PRODUIT EFFECTIF/TONNES FREQUENCE

%

EN
huile végétale 4096,525 6,607365633  
farine de mais 19908,2 32,1103268  
Biscuit 1761,277 2,840798267  
divers alimentaires 2039,52 3,289581867  
Margarine 113,248 0,182659924  
Riz 500,625 0,807467895  
Sucre 1427,119 2,301828265  
tomate en boite 277,94 0,448294885
boissons sucrées 1275,724 2,057640296
Fruits 248,123 0,40020246
Spaghettis 290,96 0,469295099
Tilapias 528 0,851621571
cuisses poulets 628 1,012913535
Mayonnaise 54,434 0,087797668
lait en poudre 675,817 1,090038513
poulets abattus 449 0,724200919
sardine à huile 192,387 0,310304771
farines de froments 532 0,858073249
Chinchards 27000,47 43,54958838
TOTAL GENERAL 61999,369 100

 

Source : informations obtenues près de l’inspection provinciale de l’agriculture de la province du Haut-Katanga, complétées et analysées par l’auteur.

Partant des données traitées ci-haut, les importations des denrées alimentaires

représentent une valeur de 61.999,369 tonnes en effectif avec une dominance des importations (consommations) des poissons chinchards Evaluée à 43,55 % de la taille même de tous les produits importés. Ce dernier est suivit par la farine de maïs qui occupe 32,11 % de toutes les importations de l’année 2015.

Tableau 3 : données des importations des denrées alimentaires en 2016

PRODUIT EFFECTIF/TONNE FREQUENCE EN %
margarine rama 300,9 0,429003139
préparation alimentaire 1403 2,000303767
farine de mais 25810,32 36,79863173
Sucres 3757,5 5,357192732
farine de froment 2126,5 3,031821782
Riz 1415 2,017412566
boissons sucrées 1628 2,321093751
huiles végétales 256,48 0,365672067
Tomates 406 0,578847704
Biscuits 191,26 0,272685744
Spaghettis 1375 1,960383235
cuisses de poulet 3732 5,320836534
poulets abattus 1609 2,294004819
Tilapia 825 1,176229941
Laits 43,83 0,062489889
sardine à huile 134 0,191048257
Chinchards 24593 35,06305811
Mayonnaise 84,434 0,120380362
Fruits 448,123 0,638903867
TOTAL GENERAL 70139,347 100

 

Source : informations obtenues près de l’inspection provinciale de l’agriculture de HautKatanga, complétées et analysées par l’auteur.

On constate que les importations alimentaires de la ville de Lubumbashi ont

augmentées jusqu’à 70.139,347 tonnes en 2016. Cette masse importable est représentée en majeure partie par la farine de maïs avec une valeur de 25.810,32 tonnes équivalente à 36,80

% de toutes les importations alimentaires au cours de l’année sous examen. Celle-ci est suivit par les poissons chinchards représentant à leur tour 24.593 tonnes, soit 35,03 % de toutes les importations alimentaires de l’Année.

Tableau 4 : données des importations des denrées alimentaires en 2017

PRODUIT EFFECTIF/TONNE FREQUENCE EN %
divers alimentaires 1081,168 1,427888669
Riz 4483,427 5,92122095
Biscuits 10,85 0,014329496
huiles végétales 244,97 0,323529634
boissons gazeuses 86,75 0,11456993
farine de mais 35527,765 46,92119364
fruits frais 18 0,023772435
Margarines 79,9 0,105523198
cuisses de poulet 102 0,134710465
laits et crèmes de laits 159,458 0,210594719
Tilapias 250 0,330172709
Poulets 238,25 0,314654592
Mayonnaises 46 0,060751778
Chinchards 26000,6 34,33875414
farine de froment 3222,5 4,255926217
tomates en boites 509 0,672231635
Sucres 2123,31 2,804236058
sardines à huile 134 0,176972572
Spaghettis 1400 1,84896717
TOTAL GENERAL 75717,948 100

 

Source : données obtenues près de l’inspection provinciale de l’agriculture du HautKatanga, complétées et analysées par l’auteur. 

Les importations alimentaires ont augmentées jusqu’à 75.717,948 tonnes dans

la ville au cours de l’année 2017. Elles étaient constituées à 46,92 % soit 35.527,765 tonnes de la farine de mais en effectif qui est toujours suivis d’une grande masse des poissons chinchards avec 34,34 % de ces opérations au cours de l’année en cours.

Tableau 5 : données des importations des denrées alimentaires en 2018  

PRODUIT EFFECTIF/TONNE FREQUENCE  EN %
Tomates 1398,766 1,797584057
Biscuits 158,944 0,204262329
Riz 2399,575 3,083745074
huiles végétales 1922,535 2,470690783
préparation alimentaire 9877,077 12,69324257
farines de mais 33178,29 42,63812899
Fruits 653,675 0,840051701
Margarines 451,418 0,580126912
Sucres 4055 5,211167093
farines de froments 432 0,555172425
Spaghettis 25,48 0,032744892
boissons sucrées 1351,3 1,736584486
cuisses de poulets 4230,359 5,436524688
Tilapias 3495,895 4,492649318
Mayonnaises 430,33 0,553026273
Poulets 2339,553 3,00660952
Chinchards 8803,066 11,3130081
Laits 2478,69 3,18541745
sardines à huiles 131,71 0,169263334
TOTAL GENERAL 77813,663 100

 

Source : données obtenues près de l’inspection provinciale de l’agriculture du HautKatanga, complétées et analysées par l’auteur.

Les informations du tableau ci-haut nous renseignent que la ville s’est

approvisionnée en produits alimentaires venant de l’étranger avec une quantité générale de 77.813,663 tonnes en effectif. Cette quantité a été constituée majoritairement par les importations de la farine de maïs représentant 42,64% de toutes les denrées soit 33.178,29 tonnes en effectif. Cette dernière est suivis par les préparations alimentaires représentant à leur tour 9.877,077 tonnes soit 12,69 % de ces opérations de l’année sous étude. Nous voyons que pendant cette année, il y a eu une augmentation de la masse des denrées que la ville importe par rapport à l’année précédente, ce qui qui prouve que les importations de la ville continuent à monter.

Tableau 6 : données des importations des denrées alimentaires en 2019

PRODUIT EFFECTIF/TONNE FREQUENCE EN %
Préparation alimentaire 2029,699 2,446783163
huile végétale 3091,525 3,726804476
Farine de mais 28116,65 33,89435864
Biscuit 1761,277 2,123202952
Margarine 413,248 0,498166599
Riz 2590,625 3,122974211
Sucres 1427,119 1,720378608
Tomates en boite 477,94 0,5761522
boissons sucrées 1275,724 1,537873352
Chinchards 27000,47 32,54881408
Tilapia 3120,528 3,761767322
Poulets abattus 2449,012 2,952261063
Fruits 248,123 0,299109956
Cuisses poulets 4102,041 4,944972064
Spaghettis 890,96 1,074043948
Sardine à huile 192,387 0,231920729
Lait en poudre 2675,817 3,22567237
Mayonnaises 510,63 0,61555969
Farines de froment 580 0,699184576
TOTAL GENERAL 82953,775 100

 

Source : informations obtenues de l’inspection provinciale de l’agriculture du HautKatanga, complétées et analysées par l’auteur.

On remarque partant du tableau des importations alimentaires ci-dessus, relatif

à l’année 2019 que la quantité importée liée à ces denrées a représentée 82.953,775 tonnes en effectif avec une masse majeure constituée par 33,89 % de farine de maïs soit 28.116,65 tonnes en effectif. Ce dernier est suivit par les poissons chinchards représentants au maximum 27.000,47 tonnes en effectif soit 32,55 % de leur taille d’échantillon. Cette augmentation comparative à l’année précédente prouve en outre la dépendance de la ville en importations des denrées nécessaires de base.

Après ce large horizon propre à la présentation des résultats issus de la collecte

auprès de l’inspection provinciale de l’agriculture, nous nous en voulons à aborder la partie qui consistera à l’interprétation générale de ces résultats et chercher des conclusions nous permettant d’affirmer et de confirmer notre hypothèse.

 

 

 

 

2. ANALYSE ET DISCUSSION DES RESULTATS DE NOTRE HYPOTHESE

Tableau 7 : Présentation générale par année des importations des denrées alimentaires

ANNEE EFFECTIF/TONNE FREQUENCE EN % VARIATION EN %
2015

 

61999,369 16,81913056 0
2016 70139,347 19,02733615 2,208205583
2017 75717,948 20,54069378 1,513357637
2018 77813,663 21,10921738 0,568523596
2019 82953,775 22,50362213 1,394404753
TOTAL 368624,102 100 5,684491569

 

 

Source : réalisé par l’auteur sur base des données présentées ci-haut.

Nous constatons qu’au cours de la période de la recherche que nous nous

sommes assignée, les importations de la ville sont arrivées à une quantité de 368.624,102 tonnes en effectif. Cela représente le maximum des opérations d’importations en ce qui concerne les denrées alimentaires. De la première année d’étude jusqu’à la deuxième année, la ville avait augmentée sensiblement ses importations pour raison d’une faible production locale en denrées nécessaires à la consommation. En outre, les importations de l’année 2015 étaient arrivées à 16,82 % des importations de la période d’étude, celles relatives à l’année

2016 avaient augmentées jusqu’à 19,03 % de toute la taille d’étude.

En outre, la période allant de la troisième année à la dernière année d’étude

s’est caractérisée avec une augmentation moins lente de la masse des denrées alimentaires importées. Explicitement nous constatons qu’en 2017, les importations étaient arrivées jusqu’à 20,54 % de toutes les importations de la période faisant objet de notre étude. En outre, l’année 2018 s’est caractérisée avec une augmentation non remarquable par rapport à l’année précédente (21,11 % soit 77.813,663 tonnes des importations de la période d’étude). Seule la variation totale de ces opérations d’importations prouve que les importations de la ville continuent toujours à s’accroitre. Cependant de façon concrète, ces importations ont variées en totalité jusqu’à atteindre une valeur positive de 5,68 %. Cette dernière montre comment la dépendance des importations des denrées alimentaires de la ville s’est accentuée pendant 5ans.

Comme il est constaté que la dépendance de la ville en denrées alimentaires

nécessaires augmente d’année en années et cela sensiblement envers le marché étranger, cela revient à dire que la ville est incapable de subvenir elle seule aux besoins alimentaires de sa population, elle doit faire habituellement recours aux autres producteurs étrangers pour combler son insuffisance du marché.

En illustrant le fait remarqué, on a le privilège de souligner que le docteur Kamba kibashi a mentionné également dans son ouvrage « impact du commerce international sur le développement économique de la RDC » que l’économie congolaise dépend en grande partie de l’étranger pour ses débouchés d’origine alimentaire. Il a encore mentionné qu’en 1998 à 2005, les exportations du pays avaient totalisées 45 % du produit intérieur brut(PIB) avec une prédominance du secteur primaire accusée et en prenant ce total des exportations, l’auteur mentionne que leur 70 % était composé des produits miniers et 30% de produits de l’agriculture. Ce qui revient à dire que malgré que la ville exporte, les exportations liées aux denrées alimentaires ne font pas une quantité nécessaire par rapport aux importations. Dans le même ordre d’idées, l’auteur mentionne la forte dépendance du pays pour ses approvisionnements alimentaires. Cette dépendance est surtout accusée pour les biens d’équipements et les denrées alimentaires venant de l’agriculture.

3. NOTRE HYPOTHESE

Pour notre hypothèse et partant des informations obtenues à son propos, nous

pouvons dire que vue l’augmentation sensible des denrées et opérations d’importations alimentaires au sein de la ville, cette dernière demeure toujours dépendante de l’étranger et ce qui justifie cela c’est le manque de politique assez complexe pouvant favoriser la promotion et le développement de l’agriculture, pèche et élevage. Sa production alimentaire est faible et n’arrive pas à suffire le marché local et c’est en effet, qu’elle fait recours aux importations des produits alimentaires en vue de combler l’insuffisance de son marché.

4. DIFFICULTES RENCONTREES

Comme tout travail scientifique, la confection de celui-ci n’était si facile via les

méthodes utilisées.

Pour l’élaboration de notre travail, il a été prévu que nous collections les

données dans trois institutions provinciales, notamment l’office congolais de contrôle(OCC) ; la Direction Générale des Douanes et d’accises(DGDA) et le ministère provincial de l’agriculture. Mais pour des raisons techniques, nous n’avons pas pu les avoirs près d’eux pour diverses raisons :

  • Pour l’OCC, l’université de Lubumbashi était déjà au-delà de son quottas de recherche scientifique au sein de l’institution.
  • Pour la DGDA, une collecte retardée dans le chef des personnes pouvant assurer la remise des données.
  • Pour le ministère provincial de l’agriculture, le manque des statistiques relatives aux importations des denrées alimentaires.

Par défaut des moyens financiers, nous n’avons pas pu faire nos études au sein

du champ d’expérimentation que nous nous étions assignés (La province du Haut-Katanga).

C’est pour cette raison que nous nous étions limités seulement qu’à l’étude de son cheflieu(Lubumbashi).

             

QUATRIEME CHAPITRE : SUGGESTIONS ET RECOMMANDATIONS

SECTION 1 : SUGGESTIONS

Dans une agriculture comme celle de la RDC, l’unité de production demeure

souvent familiale et travaille essentiellement pour satisfaire les besoins de consommation des membres de la famille et met en vente le surplus plus ou moins remarquable qui se dégage selon la taille de l’exploitation, le volume de la production (en ce qui compris l’importance des pertes) et le niveau de consommation. Les équipements utilisés étant rudimentaires et l’exploitant ne faisant pas souvent recours aux intrants modernes, le capital liquide requis pour assurer la production n’est pas particulièrement significatif. Néanmoins, il arrive très souvent qu’au moment du semis, la famille ne dispose pas des semences en quantité suffisante. Dans ce cas pour développer l’activité agricole, les sociétés ayant réussis envisagent les éventualités qui suivent (FAO, Directives concernant les indicateurs socioéconomiques à utiliser pour le suivi de l’évaluation de réforme agraire et développement rural, Rome, 1ere édition 1989) :

Les pouvoirs publics de ces sociétés financent les couts sociaux généralement

pour rendre possible l’organisation de la production agricole et de la collecte des produits. Il s’agit dans ce cas des moyens budgétaires mis à la disposition  des institutions chargées de la recherche agricole fondamentale et appliquée pour la mise au point des nouveaux thèmes techniques ; des services chargés de l’encadrement et de la fourniture de divers services pour assurer le développement voire accroitre leur performance (production et  distribution des semences, fournitures des autres intrants agricoles, vulgarisation, etc. ;des services ayant mission de construire et d’entretenir des infrastructures physiques d’évacuation et de stockage des produits agricoles ;etc. Dans le même ordre d’idées, ces Etats ont proposés aux institutions financières d’accorder des micro crédits aux petites agricultures en milieu rural afin d’accroitre leurs productions et promouvoir la croissance économique.

D’après les données de FMI, les pays africains consacrent en moyenne à

l’agriculture entre 10 et 20 % de leurs dépenses publiques. Les suggestions de FMI consistent en la politique des gouvernements en intervenant avec les subventions d’équipement et d’autres intrants(engrains) et l’accord des crédits aux petits producteurs. Dans cette mesure, l’agriculture de ces pays pourra se transformer en agriculture d’autosuffisance (FAO,

Directives concernant les indicateurs socio-économiques à utiliser pour le suivi et l’évaluation de réforme agraire et développement rural, Rome, 1ere édition 1989).

L’intervention de la politique d’autosuffisance alimentaire doit être prioritaire

dans l’élaboration des politiques agricoles des pays car elle rend possible la production de la nourriture localement consommée et considérée comme aliments de base. Cela peut déclencher la sécurité alimentaire en ce sens que les aliments existeront en quantités telle que chacun puisse manger à sa faim. Cette sécurité alimentaire sera à la base du début de surplus de production agricole et voire même que cette augmentation peut être sollicitée par la demande étrangère ; ce qui avantagera la balance commerciale des pays au détriment des importations.

SECTION 2 : RECOMMANDATIONS

Au terme de ce travail, il nous est utile de donner certaines propositions et

conseils aux dirigeants de la ville de Lubumbashi afin de pouvoir assurer le développement du secteur agricole et d’autres secteurs d’activité au sein de la ville lequel développement serra jugé durable.  

C’est pour cette raison que nous nous en voulons à proposer que l’Etat doit

intervenir dans le secteur :

  • En assurant la formation de la population locale de façon à avoir la culture agricole ;
  • En assurant la protection des agriculteurs par une politique des revenus par les prix càd assurer des prix raisonnables dans les livraisons aux consommateurs par les agriculteurs. Cela permettra que toutes les deux parties puissent en tirer profit et utilité ;
  • En incitant les producteurs locaux à la production vis-à-vis de la concurrence, ceci aidera notre production à avoir une meilleure adaptation de la production locale à la production du marché mondial ;
  • En se chargeant des infrastructures de base comme les routes pour écouler les productions ; des équipements électriques des campagnes permettant de rehausser le niveau de vie et bloquer l’exode rural ;
  • En demandant aux institutions financières à donner de crédit rural de manière à mécaniser le secteur pour accroitre la production ;

De manière brève, l’Etat doit subventionner le secteur agricole en vue

d’accroitre la production alimentaire locale et les exportations de la ville au détriment des importations.

 

CONCLUSION GENERALE

A la fin du présent travail de fin de cycle portant sur l’impact des denrées

alimentaires importées sur le marché local, nous sommes arrivés à nous poser la question de savoir pourquoi la ville de Lubumbashi fait recours aux importations des denrées alimentaires et l’hypothèse que nous avions émise est valable et nous fait comprendre que la ville de

Lubumbashi fait sensiblement recours aux denrées alimentaires étrangères parce qu’elle est incapable de nourrir sa population avec sa seule production locale jugée insuffisante. Pour que sa population ait les divers produits pouvant permettre celle-ci à satisfaire certains besoins de première nécessité, les importations desdits produits doivent intervenir. Comme nous l’avons dit, notre problématique consistait de savoir pourquoi la ville de Lubumbashi importe des denrées alimentaires au lieu de recourir sur le marché local ? Et notre hypothèse a été confirmée partant des résultats obtenus à son propos, nous avons pu dire que vue l’augmentation sensible des denrées et opérations d’importations alimentaires au sein de la ville, cette dernière demeure toujours dépendante de l’étranger et ce qui justifie cela c’est le manque de politique assez complexe pouvant favoriser la promotion et le développement de l’agriculture, pèche et élevage. Sa production alimentaire est faible et n’arrive pas à suffire le marché local et c’est en effet, qu’elle fait recours aux importations des produits alimentaires en vue de combler l’insuffisance de son marché. La confirmation de notre hypothèse a été rendue possible par les importations s’ayant expliquées par une variation positive d’année en années durant le parcours de 5ans successifs. Cette variation a été sensiblement positive pour tous les 5 ans en totalité et elle avait atteint 5,68% en définitive.

Dans le soucis de faire une bonne collecte et analyse des données, nous avons

utilisés d’une part la méthode quantitative qui nous a facilité un bon traitement des données à travers des outils statistiques ainsi que des graphiques ;et d’autre part, l’approche abductive qui nous a servis à observer le phénomène que nous avons traité et évoquer des théories des auteurs et parvenir à emmètre des propositions qui peuvent pallier au problème des importations des denrées alimentaires dans la ville de Lubumbashi ainsi que la démarche documentaire qui nous  a  permis à se projeter dans les études qui nous ont procédées mais traitant sur notre thématique.

En fin, pour parvenir à assurer le développement et une production agricole de

masse ou bannir cette voie des importations, nous avons recommandés à l’Etat d’intervenir en subventionnant l’agriculture et veiller à construire des infrastructures qui pourront permettre l’acheminement des denrées des lieux de production vers les lieux de consommation.

BIBLIOGRAPHIE

  1. OUVRAGE
    • Blalock, G., et Veloso, F.M, 2007, Imports, Productivity Growth, and Supply chain learning, World development.
    • Gillis M., Perkins D.H Romer M., Donald R.S, 1990, Economie du développement 2eme Ed., DEBOECK, Bruxelles.
    • Huart Alain, 2007, Importations des produits alimentaires en RDC, Ed. Dangers et perspectives, Kinshasa, RDC.
    • Kamba-Kibatshi, 2016, Impact du commerce international sur le développement économique de la RDC.
    • Katsikeas, C.S, et Kaleka, A., 1999. Import motivation in manufacturer-overseas distributor relationships: guidelines for US industrial exporters. Industrial Marketing management.
    • Limoges, I., et Miville-de-chene, K., 2009, Le commerce international, 2éme Ed. Montréal.
    • Matata Ponyo Mapon, Plaidoyer pour la bonne gouvernance et le développement, 2016, Recueil des discours de la primature.
    • Pascal Sem Mbimbi and Annie Cornet, Methodes de recherche en sciences economiques et de gestion, Editions universitaires européennes, 2018.
    • Albert Martini, techniques de commerce international, 2017, Edition Dunob.

 

  1. JOURNAL OFFICIEL
    • Alguire, M., Frear, C., ET Metcalf, L., 1994, An examination of the determinants of global sourcing strategy. The journal of business and industrial marketing.
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    • Birou, L.M, et Fawcett, S.E, 1993, International purchasing :benefits,requirement,and challenges. Journal of supply chain Management.
    • KlotchKoff J.C, 1999, Import et export en RDC, Journal Jeune-Afrique économique, N°281, Kinshasa, RDC.
    • Yeats A.J ;1996, a quoi tent la marginalisation de l’Afrique subsaharienne dans le commerce mondial, Journal finances et développement, Vol.33, N°04, USA.
    • Commission economique pour l’Afrique Addis-abeba, 2017, profil de Pays.

 

  1. AUTRES
  • Rapport annuel de la BCC, 2017.
  • Répertoire général des aliments, INRA, CIQUAL, 2éme Ed., 1987, Ed. LavoisierTec&Doc, Paris.
  • academia.com
  • google.com

Table des matières

EPIGRAPHE…………………………………………………………………………………. I

DEDICACE………………………………………………………………………………….. II

REMERCIEMENTS…………………………………………………………………….. III

LISTE DES ABREVIATIONS ET SIGLES……………………………………… IV

LISTE DES TABLEAUX……………………………………………………………….. V

  1. INTRODUCTION GENERALE………………………………………………….. 1

1.1 Présentation du sujet……………………………………………………………… 1

1.2 Phénomène observé………………………………………………………………… 3

1.3 Question de départ…………………………………………………………………. 3

1.4 Revue de la littérature……………………………………………………………. 3

1.5 La problématique………………………………………………………………….. 5

1.6 Hypothèse…………………………………………………………………………….. 5

1.7 Méthodologie et techniques……………………………………………………… 6

1.7.1 Méthode…………………………………………………………………………….. 6

1.7.2 Techniques…………………………………………………………………………. 7

1.8 Choix et intérêt du sujet………………………………………………………….. 8

1.8.1 Choix du sujet…………………………………………………………………….. 8

1.8.2 Intérêt du sujet……………………………………………………………………. 8

1.9 Délimitation spatio-temporelle…………………………………………………. 9

1.10 Présentation sommaire………………………………………………………….. 9

CHAPITRE PREMIER : ANALYSE CONCEPTUELLE ET BASIQUE 10

  1. GENERALITES……………………………………………………………………….. 10

1.1 Le cadrage de politique alimentaire………………………………………… 10

1.2 Principes et concepts des contrôles des importations………………….. 11

1.2.1 Aptitude à l’emploi…………………………………………………………….. 12

1.2.2 Non-discrimination……………………………………………………………. 13

1.2.3 Responsabilité première des importateurs/entrepreneurs du secteur alimentaire……………………………………………………………………. 14

1.2.4 Prise de décision fondée sur les risques, la science et les données factuelles…………………………………………………………………………………. 14

1.2.5Reconnaissance des systèmes de sécurité sanitaire des aliments d’autres pays……………………………………………………………………………. 16

1.2.6 Conception et mise en œuvre des contrôles des importations alimentaires……………………………………………………………………………… 16

1.2.7 Exigences en matière d’information……………………………………… 16

1.3 Objectif des contrôles des importations alimentaires…………………. 16

1.4 Mesures de gestion des risques liés aux importations alimentaires.. 17

1.4.1 Avant la frontière………………………………………………………………. 17

1.4.3 Après la frontière/dans le pays…………………………………………….. 18

1.4.4 Approches bilatérales ou multilatérales…………………………………. 19

1.4.5 Vérification par une tierce partie…………………………………………. 20

1.4.6 Contrôles effectués par les importateurs……………………………….. 21

1.5 Denrées alimentaires transbordées via un pays tiers………………….. 21

1.5.1 Transit…………………………………………………………………………….. 21

1.5.2 Transbordement………………………………………………………………… 22

1.5.3 Expéditions groupées…………………………………………………………. 23

1.6 Profil des denrées importées, de l’importateur et des pays exportateurs…………………………………………………………………………….. 23

1.6.1 Profil de l’importateur……………………………………………………….. 23

  1. Lieu de résidence des importateurs……………………………………………… 23
  2. Proximité des frontières…………………………………………………………….. 23
  3. Nombre et taille des importateurs……………………………………………….. 24

1.6.2 Profil des denrées importées………………………………………………… 24

  1. Caractéristiques des denrées importées……………………………………. 25

1.6.3 Profil du pays exportateur…………………………………………………… 25

1.7 Catégories des denrées alimentaires………………………………………… 27

CHAPITRE DEUXIEME : PRESENTATION DU CHAMP EMPIRIQUE………………………………………………………………………………. 29

  1. Bref historique sur l’origine de la ville……………………………………… 29
  2. Le mode de gestion de la ville………………………………………………….. 29
  3. Sur le plan géographique……………………………………………………….. 29
  4. Aspect démographique…………………………………………………………… 30
  5. Aspect économique et le panier de la ménagère…………………………….. 30

1.1 L’économie et les voies de communication……………………………….. 30

1.2 Le panier de la ménagère………………………………………………………. 31

1.2.1 Les problèmes de l’utilisation des machines agricoles……………… 32

CHAPITRE TROISIEME : PRESENTATION ET ANALYSE DES RESULTATS………………………………………………………………………………. 33

  1. PRESENTATION DES RESULTATS……………………………………… 33
  2. ANALYSE ET DISCUSSION DES RESULTATS DE NOTRE HYPOTHESE………………………………………………………………………….. 39
  3. NOTRE HYPOTHESE………………………………………………………….. 40
  4. DIFFICULTES RENCONTREES…………………………………………… 41

QUATRIEME CHAPITRE : SUGGESTIONS ET RECOMMANDATIONS………………………………………………………………. 42

SECTION 1 : SUGGESTIONS……………………………………………………. 42

SECTION 2 : RECOMMANDATIONS……………………………………….. 43

CONCLUSION GENERALE…………………………………………………………. 44

BIBLIOGRAPHIE……………………………………………………………………….. 45

 

 

 

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